Délibération 2012.02.014 : Nautilis : Distributeurs automatiques d’accessoires pour la piscine et la patinoire : avenant n°1 à la convention d’occupation du domaine public avec la société TOPSEC Equipement
Délibération 2011.12.273 : Centre équestre de « La Tourette » : délégation de service public : élection des membres de la commission spécifique
Délibération 2011.12.272 : Lancement de la procedure de delegation de service public pour la gestion du centre équestre « La Tourette » : adoption du principe
Délibération 2011.11.188 : Nautilis – AQUABIKE : modification de la délibération n°291 du 9 décembre 2010
Délibération 2011.11.187 : Centre équestre de « La Tourette » – délégation du service public confié à l’association « Etrier charentais » : rapport annuel du délégataire – année 2010
