Délibération 2011.03.054 : Nautilis : attribution d’entrées gratuites – compte-rendu 2010 et fixation du nombre pour 2011
Délibération 2011.02.013 : Nautilis – Lot 31 : relèvement d’une créance de la prescription quadriennale de la société GRAMMATICO
Délibération 2010.12.290 : Stade d’athlétisme : constitution du comité de suivi et désignation des membres
Délibération 2010.12.289 : Centre équestre « La Tourette » – Délégation de service public : élection des membres de la commission spécifique
Délibération 2010.10.196 : Lancement de la procédure de délégation du service public pour la gestion du centre équestre de La Tourette
Délibération 2010.10.195 : Centre équestre de » La Tourette » – délégation du service public avec l’association » l’Etrier charentais » : rapport annuel du délégataire année 2009
