Délibération 2011.06. 86.B : Médiathèque d’agglomèration – Construction de la Médiathèque : demande de subvention auprès de l’Etat
Délibération 2011.06. 77.B : Médiathèque d agglomération – marché de maîtrise d oeuvre – avenant n° 3
Délibération 2011.05.076 : Réseau de lecture publique FILEAS : convention pour intégration de la bibliothèque de Linars
Délibération 2011.03. 16.B : Réseau informatisé de lecture publique – lot n°1 « Fourniture et installation du système de gestion de bibliothèque et des systèmes d’accès aux ressources » : avenant n° 2
Délibération 2011.03. 15.B : Médiathèque d’agglomération : validation de l’Avant Projet Définitif (APD)
Délibération 2010.12.146.B : Médiathèque – Marché de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation de la médiathèque d’agglomération : avenant n° 2
Délibération 2010.12.292 : Médiathèque d’agglomération: transaction amiable avec la SARL MCTE (Moto – Expert)
Délibération 2010.10.203 : Médiathèque d’agglomération : convention type de mise à disposition temporaire de DVD acquis par la médiathèque auprès des bibliothèques et médiathèques du réseau