Délibération 2023.01.016.B : Contractualisation avec l’Agence d’urbanisme Bordeaux Aquitaine sur les friches et le projet urbain et paysages de la Fédération des agences d’urbanisme
Délibération 2022.12.228 : Convention opérationnelle relative aux projets d’aménagement des îlots de la gare d’Angoulême entre la commune d’Angoulême, l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine et GrandAngoulême – avenant n°4
Délibération 2022.12.227 : Reconquête des friches : conventions avec la Banque des Territoires et l’Agence Nationale pour la Cohésion Territoriale (ANCT)
Délibération 2022.05.099 : Etablissement Public Foncier – Quartier Gare – Rachat foncier sur les franges des ilots Didelon et Renaudin
Délibération 2021.10.153.B : QUARTIER GARE – Convention de financement relative au projet d’aménagement de l’Ilot Renaudin – Approbation
Délibération 2021.05.103 : Création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire : quartier de la gare – reconnaissance de l’intérêt communautaire d’une voie nouvelle
Délibération 2020.10.288 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes – Quartier Gare : convention opérationnelle tripartite GrandAngoulême, l’EPF de Poitou-Charentes et la commune d’Angoulême relative au projet d’aménagements des ilots de la gare d’Angoulême – avenant n° 2
Délibération 2019.12.437 : NPNRU – ORU Bel-Air Grand Font et Etang Des Moines – Participation financière à la réalisation de logements – 8 logements (5 PLUS et 3 PLAI) en reconstitution ORU – opération « la Barboute » sur la commune de Trois-Palis
Délibération 2019.12.436 : NPNRU – ORU Bel-Air – Grand Font et Etang Des Moines – Participation financière à la réalisation de logements – 10 logements (7 PLUS Et 3 PLAI) en reconstitution ORU – opération « L’Angevinière » à Touvre
Délibération 2019.12.435 : NPNRU – ORU Bel-Air Grand Font et Etang Des Moines – Participation financière à la réalisation de logements – 28 logements en reconstitution ORU – opération « Maine Gagnaud » à Ruelle
