Délibération 2019.05.140 : Société publique locale STGA : modification du règlement intérieur dédié aux contrôles exercés par les collectivités
Délibération 2019.05.058.B : Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la SPL GAMA pour la mise en oeuvre du projet BHNS – accord-cadre relatif aux travaux, 8 lots : avenant 1 au lot 3 : Aménagement Urbain 4 secteur 6-9 et 14 (AU4)
Délibération 2019.05.057.B : Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la SPL GAMA pour la mise en oeuvre du projet BHNS – Accord-cadre relatif aux travaux, 8 lots : avenant 1 au lot 3 :Aménagement Urbain 3 (AU3)
Délibération 2019.05.056.B : Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la SPL GAMA pour la mise en oeuvre du projet BHNS – Accord-cadre relatif aux travaux, 8 lots : avenant 1 au lot 1 : Aménagement Urbain1 secteur 4 (AU1)
Délibération 2019.05.055.B : Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la SPL GAMA pour la mise en oeuvre du projet BHNS – accord-cadre relatif aux travaux, 8 lots : avenant 1 au lot Eclairage public secteurs 5-6-7-8-9-13 et 14 (EP2)
Délibération 2019.05.054.B : Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la SPL GAMA pour la mise en oeuvre du projet BHNS – accord-cadre relatif aux travaux, 8 lots : avenant 1 au lot Eclairage public secteurs 1-2-4-10-11 et 12 (EP1)
Délibération 2019.05.053.B : Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la SPL GAMA pour la mise en oeuvre du projet BHNS – accord-cadre relatif aux travaux, 8 lots : avenant 1 au lot Signalisation lumineuse de trafic (SLT)
Délibération 2019.05.052.B : Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la SPL GAMA pour la mise en oeuvre du projet BHNS – accord-cadre relatif aux travaux, 8 lots : avenant 1 au lot Espaces verts (ESV)
Délibération 2019.05.049.B : Fourniture, pose et dépose d’abris voyageurs non publicitaires et de poteaux d’arrêt de bus pour le réseau de GrandAngoulême, 2 lots
