Délibération 2018.10.341 : Délégation de Service Public pour le réseau de transports confiée à Citram pour la ligne réseau Vert : rapport annuel du délégataire – année 2017
Délibération 2018.10.340 : Délégation de Service Public confiée à la SAEMTGA : Rapport annuel des mandataires – année 2017
Délibération 2018.10.339 : Délégation de Service Public des transports urbains confiée à la SAEMTGA : rapport annuel du délégataire – année 2017
Délibération 2018.09.304 : Société publique locale « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » (SPL GAMA) : compte-rendu annuel à la collectivité mandante pour la réalisation des deux lignes de bus à haut niveau de service – Année 2017
Délibération 2018.09.303 : Société publique locale « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » (SPL GAMA) : compte rendu annuel à la collectivité mandante pour l’opération du pôle d’échanges multimodal de la gare – Année 2017
Délibération 2018.09.302 : Société publique locale « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » (SPL GAMA) : compte rendu annuel des administrateurs – Année 2017
Délibération 2018.09.287 : Convention entre GrandAngoulême et la commune d’Angoulême relative à la répartition des recettes issues des Forfaits de Post-Stationnement
Délibération 2018.09.092.B : Convention de superposition d’affectation du bus à haut niveau de service avec le domaine routier du centre hospitalier d’Angoulême
Délibération 2018.09.091.B : convention de transfert de gestion du domaine du centre hospitalier d’angouleme pour la réalisation du parking relais de girac
