Délibération 2011.03.058 : Direction des politiques solidaires : attribution de subventions dans le cadre du PLIE
Délibération 2011.03.057 : Direction des politiques solidaires : attribution de subventions et participations aux associations 2011
Délibération 2011.02. 12.B : Gestion des crédits européens : demande de subvention auprès du Fonds social européen pour l’assistance technique 2011 de l’organisme intermédiaire
Délibération 2011.02. 11.B : Gestion des crédits européens : demande de subvention auprès du Fonds social européen pour l’animation du PLIE 2011
Délibération 2011.02.021 : Politiques solidaires : désignation des délégués à diverses structures internes et externes
Délibération 2010.12.306 : Gestion du Fonds social Européen : déprogrammation de dossiers pour régularisation
Délibération 2010.12.305 : Fonds social Européen : attribution de subvention aux opérations présentées par le GrandAngoulême
Délibération 2010.12.304 : Gestion de crédits fonds social européen 2011 – 2013 en faveur de l’insertion : convention de subvention globale
Délibération 2010.12.303 : PLIE : protocole d’accord du Plan local pour l’insertion et l’emploi 2011 – 2013 et appel à projets 2011
Délibération 2010.10.227 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes : garantie d’emprunt pour l’acquisition des terrains Magelis de la ZAC Gare
