Délibération 2016.06. 61.B : Valorisation des boues d’épuration et déchets verts de GrandAngoulême (4 lots) – Appel d’offres ouvert
Délibération 2016.06. 60.B : Analyse d’eaux résiduaires urbaines, d’eaux naturelles, de boues et de sous-produits d’épuration, de compost et de déchets verts et réalisation de prélèvements d’eaux résiduaires urbaines et d’eaux naturelles de GrandAngoulême – Appel d’offres ouvert
Délibération 2016.04. 46.B : Délestage de la station d’épuration de Gond Pontouvre vers celle d’Angoulême/Frégeneuil : demande de subvention à l’Agence de l’Eau Adour Garonne – Annule et remplace la délibération n°1 B du 8 janvier 2015
Délibération 2016.01.009 : Gestion et facturation assainissement : mise à disposition d’une base de données informatiques et d’outils de gestion par la SEMEA au profit de GrandAngoulême – Avenant n°2 à la convention
Délibération 2015.12.412 : Tarifs 2016 : contrôle de conformité des raccordements au réseau public d’assainissement
Délibération 2015.12.411 : Exonération de l’obligation de raccordement des immeubles difficilement raccordables
Délibération 2015.12.410 : Tarifs 2016 : Participation aux travaux de raccordement pour la création d’un second branchement
Délibération 2015.12.409 : Tarifs 2016 : Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC)
Délibération 2015.10.135.B : Enlèvement, transport et valorisation par compostage des boues d’épuration – Nouvelle filière de traitement des boues non conformes – Avenant n° 3
