Délibération 2016.12.345 : Centre équestre de La Tourette : avenant n° 4 à la convention de délégation de service public
Délibération 2016.10.280 : Centre équestre de « La Tourette » – Délégation du service public confié à l’association « l’Etrier Charentais » : rapport annuel du délégataire – Année 2015
Délibération 2016.06.189 : Nautilis : conventions de partenariat avec la société SOLI’ENT et le réseau CEZAM pour la vente de produits Nautilis auprès de leurs adhérents (COS, CAS, CE, Amicales, TPE et PME)