Délibération 2021.10.151.B : Convention relative au cofinancement de l’étude d’opportunité relative à la ligne ferroviaire Angoulême-Limoges entre GrandAngoulême, Limoges Métropole, le Département de La Charente, les communautés de communes de La Rochefoucauld Porte du Périgord, Charente Limousine et Porte Océane du Limousin
Délibération 2017.03.200 : Véloroute 92 – Participation à la mise en oeuvre d’un projet touristique sur l’itinéraire cyclable : convention de partenariat et de financement 2017-2018
Délibération 2017.03.199 : Service public de mobilité et de transports collectifs de GrandAngoulême : grille tarifaire du service de parc vélo à accès réservé
Délibération 2017.03.198 : Services réguliers de transports publics créés pour assurer, à titre principal, à l’intention des élèves, la desserte des établissements scolaires de premier degré : modalités de financement des services par GrandAngoulême
Délibération 2017.03.197 : Services publics de transports collectifs confiés à CITRAM – Réseau vert : délégation de service public – avenants n°3 et 4