Délibération 2014.12.274 : Participations et subventions 2015 : versement avant le vote du budget primitif (CAS)
Délibération 2014.12.273 : Attribution d’une subvention complémentaire au comité d’action sociale – exercice 2014
Délibération 2014.12.272 : Conventions de mise à disposition de service entre la communauté d’agglomération et la ville d’Angoulême : avenants ayant pour objet le terme anticipé de la mise à disposition de certains emplois de direction
Délibération 2014.12.271 : Convention de mise à disposition individuelle d’un agent auprès de la ville d’Angoulême
Délibération 2014.10.234 : Convention de mise à disposition entre le comité d’action sociale et la communauté d’agglomération
Délibération 2014.10.233 : Convention de mise à disposition de services entre la ville d’Angoulême et la communauté d’agglomération pour la direction de la communication : avenant n°3
