Délibération 2014.02.097 : Modalités de prise en charge des frais de déplacement du personnel communautaire et collaborateurs occasionnels : modification de la délibération n°242 du 10 décembre 2009
Délibération 2013.12.310 : Accueil de stagiaires de l’enseignement supérieur au sein des services communautaires – modification de la délibération n°221 du 15 octobre 2009
Délibération 2013.12.309 : Nouvelle architecture 2013 du régime indemnitaire des agents communautaires : modification de la délibération n°172 du 11 juillet 2013
Délibération 2013.12.307 : Autorisation de souscrire des contrats de mise a disposition avec des associations intermédiaires agréées par l’Etat
Délibération 2013.12.305 : Convention de mise à disposition de services entre la communauté d’agglomération et la ville d’Angoulême pour leurs services Espaces paysagers : avenant n°1
Délibération 2013.12.304 : Convention de mise à disposition de services entre la communauté d’agglomération et le syndicat mixte pour l’aménagement du plan d’eau de la Grande Prairie
Délibération 2013.12.276 : Espace Carat – régie dotée de l’autonomie financière en charge de la gestion du parc des expositions : création du tableau des emplois, fixation des conditions d’emploi des salariés et autorisation d’engagements temporaires de personnel
