Délibération 2013.07.172 : Nouvelle architecture 2013 du régime indemnitaire des agents communautaires
Délibération 2013.07.169 : Convention type de mise à disposition entre le GrandAngoulême, la Ville d’Angoulême et le CCAS d’Angoulême pour reconversion professionnelle des agents pour raison médicale
Délibération 2013.07.168 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté d’agglomération et la ville d’Angoulême : modification de l’annexe 1 à la convention de la direction de la commande publique : avenant n° 1
Délibération 2013.07.167 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté d’agglomération et la ville d’Angoulême – modification de l’annexe 1 à la convention de la Direction des ressources humaines : avenant n° 2
Délibération 2013.07.166 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté d’agglomération et la ville d’Angoulême : modification de l’annexe 1 à la convention de la Direction des systèmes d’information : avenant n° 2
Délibération 2013.07.165 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté d’agglomération et la ville d’Angoulême : approbation de la mise à disposition partielle de la direction générale adjointe en charge des ressources humaines de la ville d’Angoulême pour la direction des ressources humaines mutualisée
Délibération 2013.07.164 : Participation à la protection sociale complémentaire : mandat donné au centre de gestion de la Charente pour lancer une consultation en vue de la conclusion d’une convention de participation
Délibération 2013.07.163 : Fixation des emplois bénéficiaires d’une concession de logement et des conditions d’attribution : modification de la délibération n°17 du 28 janvier 2000