Délibération 2013.10.150.B : Participation à la protection sociale complémentaire des agents : groupement de commandes entre la ville d’Angoulême et son CCAS, le GrandAngoulême et le conseil général de la Charente
Délibération 2013.05.102 : Rémunération des personnes assurant des interventions ou une mission de jury dans les établissements culturels reconnus d’intérêt communautaire : modification de la délibération n°207 du 22 octobre 2010
Délibération 2013.04.050 : Frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents communautaires et collaborateurs occasionnels
Délibération 2012.12.325 : Expérimentation de l’entretien individuel professionnel : application du décret n°2010-716 du 29 juin 2010
Délibération 2012.12.324 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations 2013
Délibération 2012.12.322 : Contrat d’assurance groupe pour les risques statutaires : propositions de garanties et tarifs
Délibération 2012.12.321 : Convention d’adhésion au service de santé et de prévention des risques professionnels : avenant n°1
