Délibération 2012.03.059 : Développement économique – camping communautaire: tableau des effectifs : modification de la délibération n° 283 du conseil communautaire du 12 décembre 2011
Délibération 2012.03.058 : Mobilité : Recrutement d’un chargé de mission et outil de pilotage pour le TCSP
Délibération 2012.03.056 : contrat risques statutaires : rattachement à la procédure de négociation du contrat Groupe d’assurance statutaire du centre de gestion de la Charente
Délibération 2011.12.286 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations 2012
Délibération 2011.12.284 : Conventions de mise à disposition de services entre la ville d’angouleme et la communaute d’agglomération du grand angouleme
Délibération 2011.12.281 : Création de postes temporaires : modification des délibérations n° 194 et 196 du conseil communautaire du 3 novembre 2011