Délibération 2010.07.153 : Direction des ressources humaines et systèmes d’information : désignation de délégués communautaires à diverses structures internes et externes
Délibération 2010.05.097 : Création d’un emploi fonctionnel de directeur général adjoint à la direction des politiques communautaires
Délibération 2010.05.096 : Création d’un poste de chef de projet IMAGINA-ATLANTICA / COORDINATION CLIMATLANTIC
Délibération 2010.03.045 : Règles d’avancement de grade du personnel communautaire : modification de la délibération n°348 du 27 septembre 2007
