Délibération 2010.03.044 : Création d’un poste d’adjoint de direction mutualisé, spécialisé dans la communication numérique
Délibération 2010.03.043 : Création d’un poste de chargé de mission Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) – coopérations territoriales
Délibération 2010.03.040 : Modification du régime indemnitaire pour les agents de la filière technique bénéficiaires de la prime de service et de rendement
Délibération 2010.03.039 : Mise à disposition d’un agent du GrandAngoulême auprès du comité d’action sociale
Délibération 2009.12.242 : Frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents communautaires et des collaborateurs occasionnels : modification de la délibération n°201 du 24 mai 2007
