Délibération 2019.05.144 : Convention entre GrandAngoulême, la ville d’Angoulême, le centre communal d’action sociale et le fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Délibération 2019.04.039.B : Mise à disposition d’un agent communautaire auprès du comité d’action sociale
Délibération 2019.04.115 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations 2019
Délibération 2019.04.114 : Emplois de collaborateur de cabinet : fixation des crédits budgétaires
Délibération 2019.04.066 : Modalités de prise en charge des frais de déplacements du personnel communautaire et collaborateurs occasionnels : modification de la délibération n°395 du 29 juin 2017 fixant les conditions de remboursement des frais d’hébergement
Délibération 2018.12.498 : Modalités d’indemnisation du personnel pour l’utilisation du véhicule personnel sur le territoire communautaire : dérogation prévue par le décret n°2007-23 du 5 janvier 2007
Délibération 2018.12.497 : Attribution d’une subvention complémentaire au comité d’action sociale : année 2018
