Délibération 2022.12.226 : Dispositif d’aide en faveur des commerces et de l’artisanat de proximité dans les centres-bourgs : attribution d’un fonds de concours à la commune de Champniers
Délibération 2022.10.182 : ZAC des Montagnes Ouest : approbation du compte-rendu annuel de la collectivité (CRAC) pour l’année 2021 de la SAEML Territoires Charente
Délibération 2022.04.048.B : Adhésion à MANACOM, réseau des managers du commerce en Nouvelle-Aquitaine
Délibération 2021.12.299 : Développement d’un site marchand local : LA PLATE-FORME – attribution d’une subvention suite à un soutien obtenu de la Banque des Territoires
Délibération 2021.12.248 : ZAC des Montagnes Ouest : approbation du compte-rendu annuel de la collectivité (CRAC) pour l’année 2020 de la SAEML Territoires Charente
Délibération 2021.09.138.B : Programme national InTerLUD : convention d’accompagnement à la mise en place de la charte intercommunale de logistique urbaine durable avec ROZO et le Cerema
Délibération 2021.05.105 : Dispositif d’aide en faveur des commerces et de l’artisanat de proximité dans les centres-bourgs : attribution d’un fonds de concours à la commune de Mornac
