Délibération 2017.09.459 : Etablissement Public Foncier – convention « Val de Charente » – rachat du foncier acquis et porté par l’EPF
Délibération 2017.09.458 : Etablissement Public Foncier – Convention projet « Rue de la libération » à LA COURONNE liant la commune, GrandAngoulême et l’EPF: Avenant n°3
Délibération 2017.09.457 : Etablissement Public Foncier: Approbation de la convention projet « Centre Ville » sur la commune de RUELLE SUR TOUVRE entre la commune, GrandAngoulême et l’EPF
Délibération 2017.09.456 : Etablissement Public Foncier: convention portant sur la requalification urbaine de la caserne Broche sur la commune d’Angoulême entre GrandAngoulême, la ville d’Angoulême et l’EPF – Avenant n°1
Délibération 2017.09.455 : Etablissement Public Foncier – BHNS – Approbation de l’avenant n°2 à la convention portant sur la maitrise foncière des emprises nécessaires au projet de bus à haut niveau de services
Délibération 2017.06.317 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au sein du conseil d’administration de l’Etablissement Public Foncier (EPF) Nouvelle Aquitaine
Délibération 2017.06.316 : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine – Déclaration d’Utilité Publique – convention « Centre Ville – L’Isle d’Espagnac’ : approbation du projet et soutien à la démarche
Délibération 2017.06.315 : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine – Déclaration d’Utilité Publique « convention quartier du Pontouvre » sur la commune de Gond-Pontouvre : approbation du projet et soutien à la démarche
Délibération 2017.06.314 : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine – Déclaration d’Utilité Publique projet « Nersac – Grand Rue » : approbation du projet et soutien à la démarche
Délibération 2017.06.313 : Convention opérationnelle « Schéma de Cohérence et de programmation urbaine’ entre la ville d’Angoulême, le GrandAngoulême et l’EPF de Nouvelle Aquitaine – avenant n° 3
