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Actes de « Conseil communautaire du 23 mars 2007 »
Sélectionnez...Délibération 2007.03.138 : Mise à disposition d'un agent de la comaga auprès du comité d'action socialeDélibération 2007.03.137 : Autorisation de recrutement d'un agent non titulaireDélibération 2007.03.136 : Parc des expositions et des manifestations - Acquisition d'équipements et de mobiliers - Lot n°3 "chaises de confér...Délibération 2007.03.134 : Parc des expositions et des manifestations - Travaux de réalisation de bars et de banques d'accueil : avenant n°1Délibération 2007.03.133 : Parc des expositions et des manifestations - Aménagement de la voirie et du parking - Lot n°4 "espaces verts-mobilie...Délibération 2007.03.132 : Parc des expositions et des manifestations - Aménagement de la voirie et du parking - Lot n°3 "électricité BTA et ...Délibération 2007.03.131 : Parc des expositions et des manifestations - Aménagement de la voirie et du parking - Lot n°1 "Terrassements-voirie-...Délibération 2007.03.130 : Nautilis : paiement par chèques-vacancesDélibération 2007.03.129 : Direction des politiques communautaires : attribution des subventions et participations aux associations 2007Délibération 2007.03.128 : Convention d'exploitation des transports publics urbains du 20 octobre 1997 - création d'un service de transport " é...Délibération 2007.03.127 : Aménagement de la liaison cyclable communautaire n° 1 : participation de la ComAGA à la réalisation des travaux su...Délibération 2007.03.126 : Aménagement de la liaison cyclable communautaire n° 1 : participation de la ComAGA à la réalisation des travaux su...Délibération 2007.03.125 : Aménagement de la liaison cyclable communautaire n° 1 : participation de la ComAGA à la réalisation des travaux su...Délibération 2007.03.124 : Programme Local de l'Habitat 2007 - 2013 : arrêt du PLH 2007-2013 après consultation des communesDélibération 2007.03.123 : Plan départemental de lutte contre l'habitat indigne 2007-2008 : approbationDélibération 2007.03.122 : Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) : validation du projet urbainDélibération 2007.03.121 : Dispositif Centre défense 2ème chance : validation de la participation financièreDélibération 2007.03.120 : Bourses Tremplin pour l'Emploi : attribution aux lauréats / modification de la délibération n° 274 du 28 septembre...Délibération 2007.03.119 : ORU Ma Campagne - Basseau Grande Garenne - Champ de Manoeuvre : mission d'Ordonnancement Pilotage Coordination Urbain ...Délibération 2007.03.118 : ORU Ma Campagne - Basseau Grande Garenne - Champ de Manoeuvre : mission d'ordonnancement pilotage coordination urbain ...Délibération 2007.03.117 : ORU Champ de Manoeuvre : étude portant sur la résidentialisation du secteur Est du Champ de Manoeuvre - Ville de Soy...Délibération 2007.03.116 : ORU Basseau Grande Garenne : modification de la délibération n° 338 du 26 octobre 2006 relative à la participation...Délibération 2007.03.115 : Direction des politiques solidaires et de l'aménagement du territoire : attribution des subventions et participations...Délibération 2007.03.114 : Reprise du stock de matériel de la régie communautaire eau potable par la SEMEADélibération 2007.03.113 : Incinération de déchets à l'UIOM de la Couronne : modification de la délibération n° 401 du 14 décembre 2006 et...Délibération 2007.03.112 : Exploitation de l'usine d'incinération des ordures ménagères de La Couronne : avenant n°5Délibération 2007.03.111 : Acquisition de composteurs individuels et bio-seaux : appel d'offres ouvertDélibération 2007.03.110 : Tarifs d'occupation du domaine public affecté au service public de l'eau potable : modification de la délibération ...Délibération 2007.03.109 : Tri et conditionnement des produits issus de la collecte sélective : avenant n° 3Délibération 2007.03.108 : Fourniture de sacs pour la collecte des déchets ménagers et assimilés - lot 2 : avenant n°1Délibération 2007.03.107 : Acquisition de matériels roulants - 3 lots : appel d'offres ouvertDélibération 2007.03.106 : UIOM de La Couronne - Acquisition d'un chargeur : appel d'offres ouvertDélibération 2007.03.105 : Elimination et traitement des déchets divers - 2 lots : appel d'offres ouvertDélibération 2007.03.104 : Construction de la nouvelle station d'épuration à FLEAC - Modification de la convention d'indemnisation agricole à ...Délibération 2007.03.103 : Contrat local initiatives climat (CLIC) soutenu par l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEM...Délibération 2007.03.102 : Réseau électronique de télécommunication à haut débit : subvention d'équipement informatique espace public numÃ...Délibération 2007.03.101 : Réseau électronique de télécommunication à haut débit : subvention d'équipement informatique espace public numÃ...Délibération 2007.03.100 : Réseau électronique de télécommunication à haut débit : subvention d'équipement informatique espace public numÃ...Délibération 2007.03.099 : Réseau électronique de télécommunication à haut débit : subvention d'équipement informatique espace public numÃ...Délibération 2007.03.098 : Réseau électronique de télécommunication à haut débit : subvention d'équipement informatique espace public numÃ...Délibération 2007.03.097 : Aide à l'immobilier : projet SAFT - JONHSON CONTROL - Modification de la délibération n°372 du 14 décembre 2006Délibération 2007.03.096 : Aéroport Angoulême-Brie-Champniers - Obligation de service public (OSP) Ligne ANGOULEME ¿ LYON : avenant n° 1 à l...Délibération 2007.03.095 : Commune d'ANGOULEME - Cession du bâtiment 170 rue de Montmoreau à Olivier VINCENTDélibération 2007.03.094 : Pole Technologique et Tertiaire - Commune de Ruelle : cession du bâtiment n° 4bis à la société EMITECHDélibération 2007.03.093 : Zone Industrielle n° 3 - Commune de l'Isle d'Espagnac : Cession de terrain à la CommuneDélibération 2007.03.092 : Pôle d'Activités du Grand Girac - Commune de Saint-Michel : Cession de terrain au Crédit Mutuel du SUD-OUESTDélibération 2007.03.091 : Pôle d'Activités du Grand Girac : convention de partenariat avec la Société JOADE pour le développement d'immobi...Délibération 2007.03.090 : Pôle d'activités du Grand Girac - Commune de Saint-Michel : cession de terrain à la société JOADEDélibération 2007.03.089 : Direction du développement économique : attribution des subventions et participations aux associations 2007Délibération 2007.03.088 : Système Productif Local (SPL) ¿ 16000 Images : financement du 2ème volet d'actions collectives - Annulation de la d...Délibération 2007.03.087 : ZI DE NERSAC : autorisation de construction pour la société SOPPEC - Modification de la délibération n°364 du 14 ...Délibération 2007.03.086 : Camping communautaire - marché de maîtrise d'oeuvre: avenant n° 1Délibération 2007.03.085 : Ligne de trésorerie 2007Délibération 2007.03.084 : Autorisations de programme - Crédits de paiement 2007 : opération de renouvellement urbain et lutte contre l'habitat...Délibération 2007.03.083 : Autorisation de programme - Crédits de paiement 2007 : centre de triDélibération 2007.03.082 : Autorisation de programme - Crédits de paiement 2007 : valorisation énergétique de l'UIOMDélibération 2007.03.081 : Modification des autorisations de programme - crédits de paiement de 2005Délibération 2007.03.080 : Frais de représentation - année 2007Délibération 2007.03.079 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : taux 2007Délibération 2007.03.078 : Pôle de compétitivité de mobilité de transports avancés : exonération de taxe professionnelleDélibération 2007.03.077 : Taxe professionnelle unique : taux 2007Délibération 2007.03.076 : Direction des finances et de l'administration générale : attribution des subventions aux associations 2007Délibération 2007.03.075 : Dotation de solidarité communautaire : répartition 2007Délibération 2007.03.074 : Budget primitif 2007Délibération 2007.03.073 : Compte administratif 2006 : budget annexe transports en commun - affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2007.03.072 : Compte administratif 2006 : budget annexe eau potable - affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2007.03.071 : Compte administratif 2006 : budget annexe assainissement - affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2007.03.070 : Compte administratif 2006 : budget annexe développement économique - affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2007.03.069 : Compte administratif 2006 : budget principal - affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2007.03.068 : Compte de gestion 2006 : Budget principal, budgets annexes : développement économique, assainissement, assainissemen...Délibération 2007.03.067 : Compte administratif 2006Délibération 2007.03.066 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007 - 2013 du Grand Angoulême : approbation du projet