Délibération 2008.11.106.B : Bar-restaurant NAUTILIS : contrat d’occupation privative avec l’association Cuisines du Monde Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 7 novembre 2008 »Sélectionnez...Délibération 2008.11.106.B : Bar-restaurant NAUTILIS : contrat d'occupation privative avec l'association Cuisines du MondeDélibération 2008.11.105.B : Gestion locative : régularisation de loyers et approbation d'avenants aux baux avec les associations Enfin et Cuisi...Délibération 2008.11.104.B : Usine d'incinération de la Couronne - déconstruction du four (Ex-lot n° 1) : appel d'offres ouvert
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