Délibération 2017.03.152 : Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) : débat sur le projet d’aménagement et de développement durables (PADD) Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 23 mars 2017 »Sélectionnez...Délibération 2017.03.152 : Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) : débat sur le projet d'aménagement et de développement durables (PADD)Délibération 2017.03.151 : SPLA GAMA - Désignation d'un représentant de GrandAngoulême au conseil d'administration : modification de la délib...Délibération 2017.03.150 : SPLA GAMA - Fixation de la rémunération pour l'administrateur en charge des missions de développement et de prospec...Délibération 2017.03.149 : SPLA GAMA - Fixation de la rémunération pour la présidence du conseil d'administration et la direction généraleDélibération 2017.03.148 : SPLA GAMA - Autorisation de candidature d'un représentant de GrandAngoulême à la présidence du conseil d'administr...Délibération 2017.03.147 : SPLA GAMA - Désignation d'un représentant de GrandAngoulême au comité technique de contrôleDélibération 2017.03.146 : SPLA GAMA - Désignation d'un représentant de GrandAngoulême au comité stratégique de pilotageDélibération 2017.03.145 : SPLA GAMA - Désignation des représentants supplémentaires de GrandAngoulême au conseil d'administration : modifica...Délibération 2017.03.144 : Recouvrement des recettes : autorisation permanente et générale de poursuites au comptable publicDélibération 2017.03.143 : Indemnité de conseil à monsieur le Trésorier municipal comptable de la communauté d'agglomération de GrandAngoulêmeDélibération 2017.03.142 : Convention de mutualisation des moyens informatiques entre la SEMEA et GrandAngoulêmeDélibération 2017.03.141 : Convention pour la facturation, la perception et le reversement des redevances et pénalités du service public de l'a...Délibération 2017.03.140 : Contrat de concession du service public de production et de distribution d'eau potable : approbation du projet de cont...Ordre du jour du conseil communautaire du 23 mars 2017Convocation au conseil communautaire du 23 mars 2017
Télécharger le document
