Aller au contenu

Actes administratifs de GrandAngoulême

Que voulez-vous rechercher ?

Vous recherchez une délibération, une décision du Président prise par délégation du conseil, un compte rendu synthétique d’un conseil communautaire ou un recueil d’actes administratifs de GrandAngoulême ?

Retrouvez dans cet espace les :

  • Délibérations du conseil et du bureau communautaires
  • Décisions par délégation ou par subdélégation du conseil communautaire
  • Arrêtés du Président
  • Convocations aux conseils et bureaux communautaires
  • Ordres du jour et comptes rendus des séances de conseils et de bureaux communautaires
  • Recueils des actes administratifs

L’ensemble des actes est également disponible sur support papier au secrétariat des assemblées de GrandAngoulême.

À noter

Conformément au code général des collectivités territoriales, les actes pris par l’agglomération sont exécutoires de plein droit dès qu’il a été procédé à leur publication ou affichage ou à leur notification ainsi qu’à leur transmission au représentant de l’État dans le département.

MENUMENU
  • Assemblées
  • Décisions
  • Arrêtés
  • Recueils des actes
  • Thèmes
  • Avis d'information
Accueil // Arrêtés // Arrêté 2019-A- 51 : Arrêté portant nomination d’un régisseur intérimaire et d’un mandataire suppléant à la régie de recettes de Nautilis

Arrêté 2019-A- 51 : Arrêté portant nomination d’un régisseur intérimaire et d’un mandataire suppléant à la régie de recettes de Nautilis

Télécharger le document

Partager :

  • Cliquez pour envoyer par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
  • Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
  • Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
  • Cliquez pour partager sur Google+(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
Catégories Arrêtés

Dernières assemblées

Voir toutes les assemblées

Derniers documents des assemblées

Voir toutes les délibérations

Derniers arrêtés

Voir tous les arrêtés

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Derniers recueils des actes

Voir tous les recueils des actes

Thèmes des actes

Derniers avis d’information

Voir tous les avis d’information

Rechercher un acte

A propos

  • Mentions légales
  • Contact

Le saviez-vous ?

grandangoulêmec'estnautilisle développement économiquele camping du plan d'eaul'école d'artl'épiphytele conservatoire gabriel fauréla nefl'espace caratles nouvelles mobilitésle stade d'athlétismele multi accueil «les poussins»plus propre ma villel'alphale conseil de développementle bus à  haut niveau de servicele forum sse
Actes administratifs de GrandAngoulême | GrandAngoulême | MMXVII
loading Annuler
L'article n'a pas été envoyé - Vérifiez vos adresses e-mail !
La vérification e-mail a échoué, veuillez réessayer
Impossible de partager les articles de votre blog par e-mail.