Délibération 2012.11.134.B : Salle de spectacles « La Nef » : Protocole d’accord avec l’association DINGO
Délibération 2012.11.135.B : Usine d’incinération : mise aux normes concernant les analyses de Dioxines et Furanes : choix de la solution technique et avenant n°3
Délibération 2012.11.136.B : Entretien et réparations du patrimoine réseaux et ouvrages d’assainissement : appel d’offres ouvert
Délibération 2012.11.137.B : Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d’épuration des eaux résiduaires urbaines – Lot n°1 : « Polymères de déshydratation » – Avenant n°1
Délibération 2012.11.138.B : Travaux de réfection du réservoir d’eau potable de « Bois Blanc » à Touvre : marché à procédure adaptée restreinte