Délibération 2013.01. 1.B : Usine d’incinération – Mise aux normes concernant les analyses de Dioxines et Furanes – Choix de la solution technique et avenant n° 3 : modification de la délibération n° 135 B du 22 novembre 2012
Délibération 2013.01. 4.B : Convention avec la Chambre d’Agriculture de la Charente pour le suivi agronomique de l’épandage du compost des boues des stations d’épuration du grandAngoulême – convention cadre et convention technique tripartite
Délibération 2013.01. 5.B : Hôtel d’entreprises du Grand Girac – Rue Jean Doucet à Saint-Michel – Signature d’un bail commercial avec la Société APEI Jeux
Délibération 2013.01. 6.B : Hôtel d’entreprises du Grand Girac – Rue Jean Doucet à Saint-Michel – signature de la convention d’occupation précaire avec la Société CMJ Consulting