Délibération 2011.04. 43.B : Fourniture de gazole non routier – Constitution d’un groupement de commande entre le GrandAngoulême, le SMAPE et la Ville d’Angoulême : accord cadre
Délibération 2011.04. 44.B : Usine d’incinération des ordures ménagères de La Couronne – Transport et traitement des résidus d’épuration des fumées (REFIOM) : appel d’offres ouvert
Délibération 2011.04. 45.B : Usine d’incinération des ordures ménagères de La Couronne – Transport et traitement des ordures ménagères non incinérées : appel d’offres ouvert
Délibération 2011.04. 46.B : Fourniture, livraison et installation de colonnes enterrées pour la collecte des ordures ménagères et pour le tri sélectif : appel d’offres ouvert
Délibération 2011.04. 47.B : Caractérisation des ordures ménagères résiduelles et emballages : Appel d’offres ouvert