Délibération 2011.09.105.B : Usine d’incinération des ordures ménagères de La Couronne – Transport et traitement des résidus d’épuration des fumées (REFIOM) : annulation de la délibération n°44 B du 21 avril 2011
Délibération 2011.09.106.B : Usine d’incinération des ordures ménagères de La Couronne – Transport et traitement des ordures ménagères non incinérées : annulation de la délibération n°45 B du 21 avril 2011
Délibération 2011.09.107.B : Traitement des déchets – Constitution d’un groupement de commandes entre la ville d’Angoulême et le GrandAngoulême : modification de la délibération n°93 B du 5 juillet 2011
Délibération 2011.09.108.B : Restructuration de l’école Jean Mermoz dans le quartier Basseau/Grande Garenne à Angoulême – Maîtrise d’oeuvre : modification de la délibération n°95 B du 5 juillet 2011
Délibération 2011.09.109.B : Zone d’activité de la Croix Blanche à Soyaux : location d’un entrepôt pour le service déchets ménagers