Délibération 2011.11.135.B : Fourniture et maintenance des applications Système d’informations Géographiques (SIG): constitution du groupement de commande avec la Ville d’angoulême et annulation de la délibération n°129 B du 3 novembre 2011
Délibération 2011.11.136.B : Modification de la délibération n° 94 B du 5 juillet 2011 : mise en oeuvre d’une solution de gestion dématérialisée des procédures de marchés publics : constitution d’un groupement de commandes entre le GrandAngoulême, le SMAPE, le SMA, le CCAS et la ville d’Angoulême
Délibération 2011.11.137.B : « Mise à la cote des regards de visite et des branchements sur ouvrages eaux usées, eau potable et eaux pluviales » – Appel d’offres ouvert
Délibération 2011.11.138.B : Acquisition d’une mini-benne pour le service déchets ménagers – Appel d’offres ouvert
Délibération 2011.11.139.B : Travaux de réfection du réservoir d’eau potable « Les Galants » à La Couronne : marché à procédure adaptée restreinte
Délibération 2011.11.140.B : Travaux de réfection du réservoir d’eau potable « Le Poteau » à Saint Yrieix sur Charente : marché à procédure adaptée restreinte
Délibération 2011.11.141.B : Fonds Social Européen (FSE) : demande de subvention pour l’accompagnement des clauses d’insertion
Délibération 2011.11.142.B : Commune de NERSAC : Convention d’occupation précaire avec la Société SOLSTICE pour l’implantation de panneaux de communication sur la Zone Industrielle de Nersac
Délibération 2011.11.143.B : Commune de PUYMOYEN : Convention d’occupation précaire avec la Société CBS OUTDOOR pour l’implantation d’un panneau de communication sur la zone d’emploi de Puymoyen
Délibération 2011.11.144.B : Programme RELATIO : demande de subventions – Annulation de la délibération n°39 B du 21 avril 2011
