Délibération 2011.11.142.B : Commune de NERSAC : Convention d’occupation précaire avec la Société SOLSTICE pour l’implantation de panneaux de communication sur la Zone Industrielle de Nersac Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 29 novembre 2011 »Sélectionnez...Délibération 2011.11.146.B : Médiathèque d'agglomération - Construction de la Médiathèque : Plan de financement restreintDélibération 2011.11.145.B : Contrat Local Initiatives Climat deuxième génération : plan de communication et de mobilisation des acteurs : dem...Délibération 2011.11.144.B : Programme RELATIO : demande de subventions - Annulation de la délibération n°39 B du 21 avril 2011Délibération 2011.11.143.B : Commune de PUYMOYEN : Convention d'occupation précaire avec la Société CBS OUTDOOR pour l'implantation d'un panne...Délibération 2011.11.142.B : Commune de NERSAC : Convention d'occupation précaire avec la Société SOLSTICE pour l'implantation de panneaux de ...Délibération 2011.11.141.B : Fonds Social Européen (FSE) : demande de subvention pour l'accompagnement des clauses d'insertionDélibération 2011.11.140.B : Travaux de réfection du réservoir d'eau potable "Le Poteau" à Saint Yrieix sur Charente : marché à procédure a...Délibération 2011.11.139.B : Travaux de réfection du réservoir d'eau potable "Les Galants" à La Couronne : marché à procédure adaptée rest...Délibération 2011.11.138.B : Acquisition d'une mini-benne pour le service déchets ménagers - Appel d'offres ouvertDélibération 2011.11.137.B : "Mise à la cote des regards de visite et des branchements sur ouvrages eaux usées, eau potable et eaux pluviales" ...Délibération 2011.11.136.B : Modification de la délibération n° 94 B du 5 juillet 2011 : mise en oeuvre d'une solution de gestion dématérial...Délibération 2011.11.135.B : Fourniture et maintenance des applications Système d'informations Géographiques (SIG): constitution du groupement ...
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