Délibération 2014.02. 22.B : Passerelle du pôle d’échanges multimodal – Mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS) : appel d’offres ouvert
Délibération 2013.10.260 : Projet TCSP BHNS « Mobilix »: contractualisation avec la SPLA « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » pour la mise en oeuvre du projet Bus à haut niveau de service « MOBILIX » : convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée issue de l’article 3 de la loi 85-704 du 12 juillet 1985
Délibération 2013.10.257 : Projet d’aménagement du PEM de la gare d’Angoulême : contractualisation avec la SPLA « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » pour la mise en oeuvre des parvis Est et Ouest du PEM de la Gare d’Angoulême : convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguéée issue de l’article 3 de la Loi 85-704 du 12 JUILLET 1985
Délibération 2013.10.256 : Projet d’aménagement du pôle d’échanges multimodal de la gare d’Angoulême : Approbation du programme suite à la concertation préalable
Délibération 2013.10.255 : Projet d’aménagement du pôle d’échanges multimodal de la gare d’Angoulême : Approbation du bilan de la concertation préalable