Délibération 2016.12.391 : Logement des seniors : dispositif d’adaptation des logements des séniors à la vieillesse et au handicap
Délibération 2016.12.390 : Participation à la réalisation de 2 PLAI en appartements d’urgence sur la commune de La Couronne
Délibération 2016.12.389 : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la construction d’un logement locatif public (1PLAI) – Opération « Rue Emile Ajar » – Commune d’Angoulême
Délibération 2016.12.388 : Production nouvelle – Participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 7 logements locatifs publics, opération « Louise Weiss – Tranche 2 » sur la commune de Linars : avenant n°1
Délibération 2016.12.387 : Production Nouvelle : participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 6 logements locatifs publics (3 PLUS et 3 PLAI) – Opération « 1 rue de Fléac » sur la commune de Linars
Délibération 2016.12.386 : Production Nouvelle : participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 3 logements locatifs publics (1 PLUS et 2 PLAI) – Opération Lieudit « La Gounerie » rue de la Lurate sur la commune de Fléac
Délibération 2016.12.385 : Production Nouvelle : participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 13 logements locatifs publics (8 PLUS et 5 PLAI) – Opération « 24 rue de la Libération » sur la commune de La Couronne
Délibération 2016.12.382 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes – Quartier Gare 2017 : convention opérationnelle tripartite GrandAngoulême, EPF de Poitou-Charentes et la commune d’Angoulême relative aux projets d’aménagements des ilots de la gare d’Angoulême
Délibération 2016.12.381 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : convention opérationnelle de reconversion de friche industrielle – Site « Lafarge » sur la commune de La Couronne
Délibération 2016.12.380 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes – Convention opérationnelle « Pétureau » sur la commune de Soyaux : avenant n°1
