Délibération 2013.07.148 : Camping Communautaire : demande de remboursement pour la réservation d’un emplacement
Délibération 2013.05.091 : Regroupement de l’OTPA et de l’OCAA au sein de l’immeuble situé 13 rue des Postes à Angoulême : programmation et convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux
Délibération 2012.12.309 : Pôle Fluvial – Droit d’amarrage de la halte fluviale Port l’Houmeau : tarifs 2013
Délibération 2012.12.162.B : Camping – Travaux pour la construction d’un bâtiment sanitaire : marché à procédure adaptée
