Délibération 2013.02.001 : CPER 2007-2013 : participation du GrandAngoulême au Pôle d’excellence Ingénieurs et Enseignement Supérieur
Délibération 2013.02.002 : CPER Article 8 : Pôle d’échanges multimodal : Traitement des subventions de l’état dans le cadre des acquisitions de l’établissement public foncier poitou-Charentes
Délibération 2013.02.004 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : station d’épuration de Fléac (AP n° 1 – budget assainissement)
Délibération 2013.02.005 : Mise à disposition partielle d’un agent de la ville d’Angoulême : approbation de la convention
Délibération 2013.02.008 : Convention pour la fourniture de services de télécommunications entre le GrandAngoulême, la ville et le CCAS d’Angoulême
Délibération 2013.02.009 : PLH : Production de logements publics : modification des règles de participation financière du GrandAngoulême
Délibération 2013.02.010 : OPH de L’Angoumois : garantie d’emprunt pour la construction de 10 logements locatifs publics – Opération Hameau des Rossignols (2ème tranche) sur la commune d’Angoulême
