Délibération 2013.02.009 : PLH : Production de logements publics : modification des règles de participation financière du GrandAngoulême Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 7 février 2013 »Sélectionnez...Délibération 2013.02.036 : Délégation de service public pour la gestion de l'exploitation du centre équestre de La Tourette : modification de ...Délibération 2013.02.035 : Médiathèque : tarifs d'intervention des conférenciers pour la journée professionnelle du 21 mars 2013 dans le cadr...Délibération 2013.02.034 : Conservatoire Gabriel FAURE : Tarifs 2013/2014Délibération 2013.02.033 : Installation de boites aux lettres BD pour les années 2013 et 2014 - modification de la délibération n° 276 du 12 ...Délibération 2013.02.032 : Conservatoire Gabriel FAURE : convention cadre de formation professionnelleDélibération 2013.02.031 : Conservatoire Gabriel FAURE : annulation d'une majoration de 10 % d'un droit d'inscription et d'un titre de recetteDélibération 2013.02.030 : Conservatoire Gabriel Faure : convention cadre de partenariat pédagogique pour des prestations d'élèves hors conser...Délibération 2013.02.029 : Direction des politiques communautaires : complément d'attribution de subventions - année 2013Délibération 2013.02.028 : Parc d'activités de Bel Air à L'Isle d'Espagnac : signature du protocole d'accord avec la Mutualité Sociale Agrico...Délibération 2013.02.027 : Tour du monde en 8 heures - 4ème édition : convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie d'AngoulêmeDélibération 2013.02.026 : Camping du Plan d'Eau : tarifs 2013Délibération 2013.02.025 : Camping communautaire : modification du règlement intérieurDélibération 2013.02.024 : Dispositif d'Accompagnement des Très Petites Entreprises (Cordée TPE) : Avenant n° 2 à la convention pour le Fonds...Délibération 2013.02.023 : Tarifs 2013 : mise en place de colonnes enterrées pour la collecte des déchets ménagersDélibération 2013.02.022 : Convention de partenariat pour l'éducation à l'environnement du public scolaire sur le GrandAngoulêmeDélibération 2013.02.021 : Désignation d'un représentant au comité de pilotage et au comité technique du Programme d'actions de prévention d...Délibération 2013.02.020 : Reprise et valorisation des ferrailles et fonte usagées : approbation de la convention typeDélibération 2013.02.019 : Transport en commun en site propre (TCSP) : acquisition d'un terrain bâti situé 2 route des Boisdons sur la commune ...Délibération 2013.02.018 : Transports urbains : lancement de la mobilicarteDélibération 2013.02.017 : Electromobilité : mise à disposition d'informations relatives aux points de charge sous "licence ouverte"Délibération 2013.02.016 : Pôle d'Echange Multimodal (PEM) de la gare d'Angoulême : convention type relative aux repères de nivellementDélibération 2013.02.015 : Production nouvelle : Participation financière à la commune de L'Isle d'Espagnac pour la réalisation de deux logeme...Délibération 2013.02.014 : Production nouvelle : Participation financière à La Croix Rouge Française pour la réalisation d'un logement d'héb...Délibération 2013.02.013 : Production nouvelle : participation à l'OPH de L'Angoumois pour la réalisation de 2 logements locatifs publics de ty...Délibération 2013.02.012 : Production nouvelle : participation à l'OPH de L'Angoumois pour la réalisation de 17 logements locatifs publics (12 ...Délibération 2013.02.011 : Production nouvelle : participation à l'OPH de L'Angoumois pour la réalisation de 10 logements locatifs publics (7 P...Délibération 2013.02.010 : OPH de L'Angoumois : garantie d'emprunt pour la construction de 10 logements locatifs publics - Opération Hameau des ...Délibération 2013.02.009 : PLH : Production de logements publics : modification des règles de participation financière du GrandAngoulêmeDélibération 2013.02.008 : Convention pour la fourniture de services de télécommunications entre le GrandAngoulême, la ville et le CCAS d'Ango...Délibération 2013.02.007 : Compte épargne temps : modification des modalités d'utilisationDélibération 2013.02.006 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2013.02.005 : Mise à disposition partielle d'un agent de la ville d'Angoulême : approbation de la conventionDélibération 2013.02.004 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : station d'épuration de Fléac (AP n° 1 - b...Délibération 2013.02.003 : Exercice 2013 : décision modificative n° 1Délibération 2013.02.002 : CPER Article 8 : Pôle d'échanges multimodal : Traitement des subventions de l'état dans le cadre des acquisitions d...Délibération 2013.02.001 : CPER 2007-2013 : participation du GrandAngoulême au Pôle d'excellence Ingénieurs et Enseignement Supérieur
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