Délibération 2013.12.190.B : Maintenance des équipements de téléphonie fixe : constitution d’un groupement de commandes
Délibération 2013.12.183.B : Projet « MOBILIX » système global de deux lignes de transport en commun en site propre sur le territoire du GrandAngoulême – Transfert total à la SPLA Mobilité Aménagement du marché relatif aux missions de maîtrise d’oeuvre Mobilix
Délibération 2013.12.182.B : Projet « MOBILIX » système global de deux lignes de transport en commun en site propre sur le territoire du GrandAngoulême – Missions de maîtrise d’oeuvre : choix du maître d’oeuvre
Délibération 2013.06. 97.B : Médiathèque d’agglomération – travaux de construction – maîtrise d’oeuvre pour la réalisation des travaux : avenant n° 7