Délibération 2021.11.163.B : Convention de mise à disposition d’une partie du service de maintenance de Nautilis auprès de la commune de La Couronne
Délibération 2021.10.201 : Direction des Ressources Humaines : versement du solde de la subvention 2021 au Comité d’Action Sociale du personnel
Délibération 2021.10.200 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à conclure avec la Ville d’Angoulême pour l’aménagement d’un espace de stationnement au profit des agents communautaires
Délibération 2021.10.198 : Convention d’adhésion au service santé, hygiène et sécurité au travail du centre de gestion de la fonction publique de la Charente
