Délibération 2022.10.168 : Convention d’adhésion avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente pour un appui technique indivisible à la gestion des ressources humaines
Délibération 2022.09.115.B : Mise à disposition d’un agent communautaire auprès de la commune d’Angoulême – Avenant n°1
Délibération 2022.09.114.B : Service commun d’application du droit des sols : convention d’adhésion des communes – avenant n°3
Délibération 2022.07.090.B : Mise à disposition de ressources système d’information géographique et de prestations d’assistance auprès de la commune d’Angoulême
