Délibération 2022.05.068.B : Mise à disposition partielle de deux agents communautaires auprès du Syndicat Mixte pour l’Accueil des Gens du Voyage en Charente pour la création d’une aire permanente d’accueil sur la commune de Champniers
Délibération 2022.05.074 : Direction des Ressources Humaines : instances de dialogue social – Nouveaux comité social territorial et formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
Délibération 2022.05.073 : Action sociale en faveur du personnel : Approbation d’une convention triennale 2022-2024 avec le Comité d’Action Sociale (CAS) et attribution de la subvention annuelle 2022
Délibération 2022.05.072 : Mise en Å“uvre de la politique d’action sociale en faveur du personnel : délibération cadre fixant ses modalités et détermination du mode retenu