Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Ordre du jour du conseil communautaire du 18 décembre 2025Publié le 12 décembre 2025 Convocation au conseil communautaire du 18 décembre 2025Publié le 12 décembre 2025 Ordre du jour du bureau communautaire du 11 décembre 2025Publié le 5 décembre 2025 Convocation au bureau communautaire du 11 décembre 2025Publié le 5 décembre 2025 Délibération 2025.12.205B : Reconversion de l’ancienne friche industrielle AZURA dans la ZE de La Braconne en nouvelle zone d’activité : validation du programmePublié le 11 décembre 2025 Délibération 2025.12.204B : Ingénierie contrat de developpement et de transitions « GrandAngoulême – la Rochefoucauld porte du Périgord 2023-2025 » : demande de cofinancement régional 2026Publié le 11 décembre 2025 Délibération 2025.12.203B : Maison du tourisme 71 rue Hergé à Angoulême : demande de subventionPublié le 11 décembre 2025 Délibération 2025.12.202B : Garantie d’emprunt pour la réalisation de 56 logements (26 PLUS, 23 PLAI et 7 PLS), opération « 169 rue de Saint Jean d’Angély » sur la commune de Saint-Yrieix-sur-CharentePublié le 11 décembre 2025 Délibération 2025.12.201B : Garantie d’emprunt pour la réalisation de 25 logements (25 PLAI), opération « Îlot du Port – Yellome » sur la commune d’AngoulêmePublié le 11 décembre 2025 Délibération 2025.12.200B : Garantie d’emprunt pour la réalisation de 30 logements (30 PLS), opération « Îlot du Port – Résidence étudiante » sur la commune d’AngoulêmePublié le 11 décembre 2025 Délibération 2025.12.199B : Garantie d’emprunt pour la réalisation de 35 logements (10 PLAI, 20 PLUS et 5 PLS), opération « Îlot du Port – Résidence intergénérationnelle » sur la commune d’AngoulêmePublié le 11 décembre 2025 Délibération 2025.12.198B : Renouvellement des conventions de mise à disposition de personnels des services techniques des communes de Dirac, Nersac et Touvre pour l’entretien des espaces verts communautairesPublié le 11 décembre 2025 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2025-D-390 : Création temporaire de 3 postes d’adjoint technique à temps non-complet-déchets ménagersPublié le 1 décembre 2025 Décision 2025-D-389 : Attribution de subventions pour la rehabilitation de logements PIG et OPAH RU MULTI SITESPublié le 8 décembre 2025 Décision 2025-D-388 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dispositif pass accession dans le neufPublié le 8 décembre 2025 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2025-A-046 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Yannick PERONNET pour la présidence de la commission consultative des services publics locauxPublié le 25 novembre 2025 Arrêté 2025-A-045 : Fin de fonction d’une mandataire permanente et nomination d’une mandataire permanente à la régie de recettes du conservatoire Gabriel FaurePublié le 27 octobre 2025 Arrêté 2025-A-044 : Arrêté portant délégation de fonction à Madame Monique CHIRON pour la présidence de la commission consultative des services publics locauxPublié le 13 octobre 2025 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral n°16-2025-10-09-00002 relatif à l’approbation du PPRNi de la vallée de l’AnguiennePublié le 26 novembre 2025 Arrêté préfectoral n°16-2024-12-04-0001: portant modification n°2 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable d’Angoulême (PSMV)Publié le 12 décembre 202412 décembre 2024 Voir tous les avis d'information publics