Délibération 2006.06.155 : Cotisation minimum de taxe professionnelle : désignation d’un logement de référence Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 23 juin 2006 »Sélectionnez...Délibération 2006.06.214 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2006.06.213 : Création du régime indemnitaire des agents territoriaux du patrimoine et des agents qualifiés du patrimoineDélibération 2006.06.212 : Création de posteDélibération 2006.06.211 : Autorisation de recrutement d'agent non titulairesDélibération 2006.06.210 : Modification du règlement intérieur cadre hygiène et sécurité : règles d'utilisation des moyens informatiques et...Délibération 2006.06.209 : Déclaration de travaux - Bâtiment occupé par First Labo Médical Group (FLMG)Délibération 2006.06.208 : Acquisition de véhicules légers, utilitaires et fourgons : appel d'offres ouvertDélibération 2006.06.207 : Nettoyage des locaux et vitrerie de la comaga (2 lots) : appel d'offres ouvertDélibération 2006.06.206 : Fourniture de carburants : appel d'offres ouvertDélibération 2006.06.205 : Fourniture de pneumatiques : avenant n° 1Délibération 2006.06.204 : Assurance dommages aux biens et risques statutaires de la ComAGA : appel d¿offres ouvertDélibération 2006.06.203 : Association Sky Dancers : nouvelle demande de subvention pour l'année 2006Délibération 2006.06.202 : NAUTILIS : PARTIE NAUTIQUE - 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