Délibération 2007.02.050 : Nautilis – Remboursement exceptionnel de droits d’entrée Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 1 février 2007 »Sélectionnez...Délibération 2007.02.065 : Extension de la zone industrielle n°3 : cession de terrain à la société ALTEP INGENIERIEDélibération 2007.02.064 : Salon de coiffure situé 2 rue Jean Mermoz à Angoulême: proposition d'indemnisation du bail commercialDélibération 2007.02.056 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot 2 "Gros oeuvre" : avenant n°1Délibération 2007.02.055 : Assurance pertes d'exploitation et bris de machines : appel d'offres ouvertDélibération 2007.02.054 : Autorisation de recrutement d'un agent non titulaireDélibération 2007.02.053 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2007.02.052 : Communication des actes administratifs : fixation des tarifs et des modalités d'accèsDélibération 2007.02.051 : Nautilis - Modification du règlement intérieurDélibération 2007.02.050 : Nautilis - Remboursement exceptionnel de droits d'entréeDélibération 2007.02.049 : École d'arts plastiques les ACACIAS - Tarifs 2007/2008Délibération 2007.02.048 : Conservatoire Gabriel FAURE - Tarifs 2007/2008Délibération 2007.02.047 : École d'arts plastiques les acacias : demande de subvention auprès du Conseil Général de la CharenteDélibération 2007.02.046 : Conservatoire Gabriel Faure - demande de subvention auprès du Conseil Général de la CharenteDélibération 2007.02.045 : Parc des expositions et des manifestations : convention pour l'implantation d'un distributeur de billets de banqueDélibération 2007.02.044 : Parc des Expositions et des Manifestations - Conception réalisation : Avenant n°18Délibération 2007.02.043 : Parc des Expositions et des Manifestations - Acquisition de câblage des armoires de puissance : appel d'offres ouvertDélibération 2007.02.042 : Parc des Expositions et des Manifestations - Acquisition de matériel wifi et autocom : appel d'offres ouvertDélibération 2007.02.041 : Parc des Expositions et des Manifestations - Signalisation directionnelle sur voies de circulation : appel d'offres ou...Délibération 2007.02.040 : Parc des Expositions et des Manifestations - Aménagement de la voirie et du parking - Lot 4 "espaces vert-mobiliers-c...Délibération 2007.02.039 : Parc des Expositions et des Manifestations - Aménagement de la voirie et du parking - Lot 3 "électricité BTA et éc...Délibération 2007.02.038 : Parc des Expositions et des Manifestations - Aménagement de la voirie et du parking - Lot 1 "Terrassement-voirie-assa...Délibération 2007.02.037 : Parc des Expositions et des Manifestations : Acquisition de rideaux de scène - appel d'offres ouvertDélibération 2007.02.036 : Avis de la ComAGA sur le projet de plan local d'urbanisme de la commune de Ruelle sur TouvreDélibération 2007.02.035 : Comité de gestion du fonds d'aménagement urbain régional: désignation d'un nouveau représentantDélibération 2007.02.034 : Règlement de participation financière à la lutte contre l'habitat indigne : convention Operation Programmée d' AmÃ...Délibération 2007.02.033 : Programme Local de l'Habitat (PLH) 2007 - 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