Délibération 2007.03.080 : Frais de représentation – année 2007 Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 23 mars 2007 »Sélectionnez...Délibération 2007.03.138 : Mise à disposition d'un agent de la comaga auprès du comité d'action socialeDélibération 2007.03.137 : Autorisation de recrutement d'un agent non titulaireDélibération 2007.03.136 : Parc des expositions et des manifestations - Acquisition d'équipements et de mobiliers - Lot n°3 "chaises de confér...Délibération 2007.03.134 : Parc des expositions et des manifestations - Travaux de réalisation de bars et de banques d'accueil : avenant n°1Délibération 2007.03.133 : Parc des expositions et des manifestations - Aménagement de la voirie et du parking - Lot n°4 "espaces verts-mobilie...Délibération 2007.03.132 : Parc des expositions et des manifestations - 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JONHSON CONTROL - Modification de la délibération n°372 du 14 décembre 2006Délibération 2007.03.096 : Aéroport Angoulême-Brie-Champniers - Obligation de service public (OSP) Ligne ANGOULEME ¿ LYON : avenant n° 1 à l...Délibération 2007.03.095 : Commune d'ANGOULEME - Cession du bâtiment 170 rue de Montmoreau à Olivier VINCENTDélibération 2007.03.094 : Pole Technologique et Tertiaire - Commune de Ruelle : cession du bâtiment n° 4bis à la société EMITECHDélibération 2007.03.093 : Zone Industrielle n° 3 - Commune de l'Isle d'Espagnac : Cession de terrain à la CommuneDélibération 2007.03.092 : Pôle d'Activités du Grand Girac - Commune de Saint-Michel : Cession de terrain au Crédit Mutuel du SUD-OUESTDélibération 2007.03.091 : Pôle d'Activités du Grand Girac : convention de partenariat avec la Société JOADE pour le développement d'immobi...Délibération 2007.03.090 : Pôle d'activités du Grand Girac - Commune de Saint-Michel : cession de terrain à la société JOADEDélibération 2007.03.089 : Direction du développement économique : attribution des subventions et participations aux associations 2007Délibération 2007.03.088 : Système Productif Local (SPL) ¿ 16000 Images : financement du 2ème volet d'actions collectives - 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affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2007.03.072 : Compte administratif 2006 : budget annexe eau potable - affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2007.03.071 : Compte administratif 2006 : budget annexe assainissement - affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2007.03.070 : Compte administratif 2006 : budget annexe développement économique - affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2007.03.069 : Compte administratif 2006 : budget principal - affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2007.03.068 : Compte de gestion 2006 : Budget principal, budgets annexes : développement économique, assainissement, assainissemen...Délibération 2007.03.067 : Compte administratif 2006Délibération 2007.03.066 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007 - 2013 du Grand Angoulême : approbation du projet
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