Délibération 2007.05.184 : Convention relative à la lutte contre l’habitat indigne – participation au GIP Charente Solidarité – Année 2007 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 24 mai 2007 »Sélectionnez...Délibération 2007.05.206 : Question diverse : Réseau électronique de télécommunication à Haut-Débit sur le territoire de la ComAGA : Approb...Délibération 2007.05.205 : Services de télécommunications fixes et mobiles de la ComAGA : appel d'offres ouvertDélibération 2007.05.204 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n° 16 "Electricité" - Avenant n° 2Délibération 2007.05.203 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n° 3 "VRD" - avenant n° 1Délibération 2007.05.202 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n° 2 "gros oeuvre" - Avenant 2Délibération 2007.05.201 : Frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents de la Comaga et des collaborateurs occasionnels : appr...Délibération 2007.05.200 : Adaptation du régime indemnitaire aux nouveaux cadres d'emplois créés au 1er janvier 2007Délibération 2007.05.199 : Modification du règlement intérieur des astreintes et des permanencesDélibération 2007.05.198 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2007.05.197 : Direction des ressources - comité d'action sociale (CAS) : demande de subvention complémentaire - année 2007Délibération 2007.05.196 : Espace Carat : avenant n°1 à la convention de délégation de service publicDélibération 2007.05.195 : Parc des Expositions et des Manifestations - Lot 1 "Matériels de l'office de réchauffage et du bar" : avenant n° 1Délibération 2007.05.194 : Salle de spectacles La Nef - "Equipement de cuisine et de bar" : avenant n° 1Délibération 2007.05.193 : École d'arts plastiques Les Acacias - Modalités de remboursement pour l'année scolaire 2006/2007Délibération 2007.05.192 : Direction des politiques communautaires : demandes de subvention supplémentaire - Année 2007Délibération 2007.05.191 : Convention d'exploitation des transports publics urbains du 20 octobre 1997 - Service de transport événementiel : fe...Délibération 2007.05.190 : Convention dÂ’exploitation des transports publics urbains du 20 octobre 1997  : avenant n° 9 à lÂ’annexe 1Délibération 2007.05.189 : Transports en commun : tarifs non publics 2007Délibération 2007.05.188 : Transports en commun : tarifs particuliers publics 2007Délibération 2007.05.187 : Transports en commun : tarifs généraux publics 2007Délibération 2007.05.186 : Convention-cadre pluriannuelle relative à la gestion par un organisme intermédiaire des crédits du fonds social eur...Délibération 2007.05.185 : PLH : participation à l'OPAC de l'Angoumois pour la réalisation de 11 logements locatifs PLS sur la commune d'Angoul...Délibération 2007.05.184 : Convention relative à la lutte contre l'habitat indigne - participation au GIP Charente Solidarité - Année 2007Délibération 2007.05.183 : Convention relative au Fonds de Solidarité pour le Logement : année 2007 - avenant n° 8Délibération 2007.05.182 : Charte de production de logements "Solidarité et mobilité Résidentielle" : avenant n° 1Délibération 2007.05.181 : Convention relative au versement des crédits accordés à titre d'avance à l'agglomération du Grand Angoulême sur ...Délibération 2007.05.180 : Création d'un Point accès au droit à Soyaux - convention relative à la création et au fonctionnement de la Maison...Délibération 2007.05.179 : Charte des maîtres d'ouvrage relative aux ORU Ma Campagne, Basseau Grande Garenne et Champ de Manoeuvre : approbationDélibération 2007.05.178 : Direction des Politiques Solidaires et de l'Aménagement du Territoire : demandes de subventions et de participations ...Délibération 2007.05.177 : Programme de compostage individuel : approbation du contrat d'objectifs avec l'ADEMEDélibération 2007.05.176 : Acquisition d'un cribleur de compost : appel d'offres ouvertDélibération 2007.05.175 : Usine d'incinération - Déconstruction du four (ex-lot n°1) : appel d'offres ouvertDélibération 2007.05.174 : Fourniture de colonnes enterrées pour la collecte des ordures ménagères, du verre et le tri selectif : appel d'offr...Délibération 2007.05.173 : Acquisition d'une benne à ordures ménagères destinée à la collecte en containers : appel d'offres ouvertDélibération 2007.05.172 : Travaux de réhabilitation de l'émissaire pluvial visitable de "La Vimière" - Commune d'ANGOULEME : avenant pour la ...Délibération 2007.05.171 : Travaux de réhabilitation de l'émissaire pluvial visitable de "La Vimière" - Commune d'ANGOULEME : validation de l'...Délibération 2007.05.170 : Construction de la nouvelle station d'épuration - Acquisition de parcelles à M. Claude DUMERGUE : modification de la...Délibération 2007.05.169 : Construction de la nouvelle station d'épuration à FLEAC- modification de la convention d'indemnisation agricole à M...Délibération 2007.05.168 : Réfections de voirie après travaux d'assainissement - Offre de concours - Commune de SAINT YRIEIX - Route des MesniersDélibération 2007.05.167 : Convention pour le transport et l'épuration des eaux usées de Mornac par la ComAGA : avenant n°3Délibération 2007.05.166 : Enlèvement, transport et valorisation des boues et sous-produits d'épuration de l'agglomération - Lot n°1 "Valoris...Délibération 2007.05.165 : Convention d'autorisation de raccordement et de passage pour un réseau d'eaux usées entre la région Poitou - Charen...Délibération 2007.05.164 : Convention de mise à disposition du service espaces verts de la commune de Nersac au profit de la ComAGA pour l'entre...Délibération 2007.05.163 : Institut national du Packaging : versement d'une participation pour l'édition 2007 de la Quinzaine du Design Packag...Délibération 2007.05.162 : Aide à l'immobilier d'entreprises : modification du dispositifDélibération 2007.05.161 : Réseau électronique de télécommunication à haut débit : labellisation de l'espace public numérique du Centre In...Délibération 2007.05.160 : Réseau électronique de télécommunication à haut débit - subvention d' équipement informatique espace public num...Délibération 2007.05.159 : Réseau électronique de télécommunication à haut débit - subvention d'équipement informatique espace public numÃ...Délibération 2007.05.158 : Extension de la ZI n° 3 : cession de terrain à l'entreprise ECOHABITATDélibération 2007.05.157 : Extension de la ZI n° 3 à L'ISLE D'ESPAGNAC : cession de terrain au Service Interentreprises de Santé au Travail ...Délibération 2007.05.156 : Extension de la ZI n° 3 à L'ISLE D'ESPAGNAC : cession de terrain au groupe LARIVIEREDélibération 2007.05.155 : Extension de la ZI n° 3 à L'ISLE D'ESPAGNAC : cession de terrain à la Société AXORDélibération 2007.05.154 : Camping communautaire - marché de maîtrise d'oeuvre : avenant n° 2Délibération 2007.05.153 : Camping communautaire - validation de l'Avant Projet DéfinitifDélibération 2007.05.152 : Camping communautaire - création d'une voie de liaisonDélibération 2007.05.151 : Mise aux normes de conformité et de sécurité des postes de transformation de la Comaga : appel d'offres ouvertDélibération 2007.05.150 : Pôle d'activité tertiaire du Grand Girac - nettoyage des locaux de la pépinière d'entreprises : appel d'offres ouvertDélibération 2007.05.149 : Village d'entreprises Les Molines : Avenant n° 1 au lot n° 2.1 VRD - Eclairages PublicsDélibération 2007.05.148 : Parc d'activités Euratlantic® (tranche 1) : modification de l'autorisation de lotir et dépôt du dossier de demande...Délibération 2007.05.147 : Chambre froide de Lunesse - fonds de concours : convention avec la ville d'AngoulêmeDélibération 2007.05.146 : Exercice 2007 : décision modificative n°1Délibération 2007.05.145 : Constitution des commissions thématiques - modification de la délibération n° 126 du 3 mai 2001
Télécharger le document
