Délibération 2007.05.193 : École d’arts plastiques Les Acacias – Modalités de remboursement pour l’année scolaire 2006/2007 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 24 mai 2007 »Sélectionnez...Délibération 2007.05.206 : Question diverse : Réseau électronique de télécommunication à Haut-Débit sur le territoire de la ComAGA : Approb...Délibération 2007.05.205 : Services de télécommunications fixes et mobiles de la ComAGA : appel d'offres ouvertDélibération 2007.05.204 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n° 16 "Electricité" - Avenant n° 2Délibération 2007.05.203 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n° 3 "VRD" - avenant n° 1Délibération 2007.05.202 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n° 2 "gros oeuvre" - Avenant 2Délibération 2007.05.201 : Frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents de la Comaga et des collaborateurs occasionnels : appr...Délibération 2007.05.200 : Adaptation du régime indemnitaire aux nouveaux cadres d'emplois créés au 1er janvier 2007Délibération 2007.05.199 : Modification du règlement intérieur des astreintes et des permanencesDélibération 2007.05.198 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2007.05.197 : Direction des ressources - comité d'action sociale (CAS) : demande de subvention complémentaire - année 2007Délibération 2007.05.196 : Espace Carat : avenant n°1 à la convention de délégation de service publicDélibération 2007.05.195 : Parc des Expositions et des Manifestations - Lot 1 "Matériels de l'office de réchauffage et du bar" : avenant n° 1Délibération 2007.05.194 : Salle de spectacles La Nef - "Equipement de cuisine et de bar" : avenant n° 1Délibération 2007.05.193 : École d'arts plastiques Les Acacias - Modalités de remboursement pour l'année scolaire 2006/2007Délibération 2007.05.192 : Direction des politiques communautaires : demandes de subvention supplémentaire - Année 2007Délibération 2007.05.191 : Convention d'exploitation des transports publics urbains du 20 octobre 1997 - Service de transport événementiel : fe...Délibération 2007.05.190 : Convention dÂ’exploitation des transports publics urbains du 20 octobre 1997  : avenant n° 9 à lÂ’annexe 1Délibération 2007.05.189 : Transports en commun : tarifs non publics 2007Délibération 2007.05.188 : Transports en commun : tarifs particuliers publics 2007Délibération 2007.05.187 : Transports en commun : tarifs généraux publics 2007Délibération 2007.05.186 : Convention-cadre pluriannuelle relative à la gestion par un organisme intermédiaire des crédits du fonds social eur...Délibération 2007.05.185 : PLH : participation à l'OPAC de l'Angoumois pour la réalisation de 11 logements locatifs PLS sur la commune d'Angoul...Délibération 2007.05.184 : Convention relative à la lutte contre l'habitat indigne - participation au GIP Charente Solidarité - Année 2007Délibération 2007.05.183 : Convention relative au Fonds de Solidarité pour le Logement : année 2007 - avenant n° 8Délibération 2007.05.182 : Charte de production de logements "Solidarité et mobilité Résidentielle" : avenant n° 1Délibération 2007.05.181 : Convention relative au versement des crédits accordés à titre d'avance à l'agglomération du Grand Angoulême sur ...Délibération 2007.05.180 : Création d'un Point accès au droit à Soyaux - convention relative à la création et au fonctionnement de la Maison...Délibération 2007.05.179 : Charte des maîtres d'ouvrage relative aux ORU Ma Campagne, Basseau Grande Garenne et Champ de Manoeuvre : approbationDélibération 2007.05.178 : Direction des Politiques Solidaires et de l'Aménagement du Territoire : demandes de subventions et de participations ...Délibération 2007.05.177 : Programme de compostage individuel : approbation du contrat d'objectifs avec l'ADEMEDélibération 2007.05.176 : Acquisition d'un cribleur de compost : appel d'offres ouvertDélibération 2007.05.175 : Usine d'incinération - Déconstruction du four (ex-lot n°1) : appel d'offres ouvertDélibération 2007.05.174 : Fourniture de colonnes enterrées pour la collecte des ordures ménagères, du verre et le tri selectif : appel d'offr...Délibération 2007.05.173 : Acquisition d'une benne à ordures ménagères destinée à la collecte en containers : appel d'offres ouvertDélibération 2007.05.172 : Travaux de réhabilitation de l'émissaire pluvial visitable de "La Vimière" - Commune d'ANGOULEME : avenant pour la ...Délibération 2007.05.171 : Travaux de réhabilitation de l'émissaire pluvial visitable de "La Vimière" - Commune d'ANGOULEME : validation de l'...Délibération 2007.05.170 : Construction de la nouvelle station d'épuration - Acquisition de parcelles à M. 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