Délibération 2007.11.381 : Demande de subvention du Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique et Piscicole de la Touvre pour la réalisation d’une étude multicritères sur les ouvrages hydrauliques et l’hydromorphologie de la Touvre Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 23 novembre 2007 »Sélectionnez...Délibération 2007.11.433 : Motion en faveur du TER Angoulême-SaintesDélibération 2007.11.432 : Administration du système d'information géographique - Maintenance et assistance : appel d'offres ouvertDélibération 2007.11.431 : Vente d'espaces modulairesDélibération 2007.11.430 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - "mission OPC" : avenant n° 1Délibération 2007.11.429 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n°16 "Electricité" : avenant n°5Délibération 2007.11.428 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n°14 "Revêtements sols souples" : ave...Délibération 2007.11.427 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n° 10 "Cloisons sèches et faux plafon...Délibération 2007.11.426 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n°9 "Menuiseries bois" : avenant n°4Délibération 2007.11.425 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n°7 "Menuiserie aluminium" : avenant n...Délibération 2007.11.424 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n°6 "Ossature bois" : protocole d'acc...Délibération 2007.11.423 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n° 3 "VRD" : avenant n° 3Délibération 2007.11.422 : Création de poste : directeur du service éco-conseil, environnement, espaces vertsDélibération 2007.11.421 : Création du régime indemnitaire des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèquesDélibération 2007.11.420 : Création de poste : coordinateur du réseau documentaire et des collectionsDélibération 2007.11.419 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2007.11.418 : Nautilis - Tarifs 2007 - Ecole de patinage : modification de la délibération n°333 du 27 septembre 2007Délibération 2007.11.417 : Nautilis : remboursement exceptionnel de droits d'entréeDélibération 2007.11.416 : Nautilis : Participation à l'opération "Poitou-Charentes Québec 2008"Délibération 2007.11.415 : Nautilis : tarifs 2008Délibération 2007.11.414 : Festival International de la Bande Dessinée : désignation d'un nouveau représentantDélibération 2007.11.413 : Ecole d'arts plastiques Les Acacias : tarifs pour les inscriptions aux stages, ateliers, conférences, cours de cultur...Délibération 2007.11.412 : Direction des politiques communautaires - Ludoland 2007 : demande de subvention supplémentaireDélibération 2007.11.411 : Crèche "les Poussins" - Modification des réglements intérieur, financier et du contrat d'accueil typeDélibération 2007.11.410 : Création de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapéesDélibération 2007.11.409 : ORU Ma Campagne : participation financière à l'opération de réhabilitation des bâtiments 22, 24, 48, 50 de l'îlo...Délibération 2007.11.408 : ORU Ma Campagne - Basseau Grande Garenne - Champ de Manoeuvre : mission d'évaluation (lancement de la mission et dem...Délibération 2007.11.407 : ORU Ma Campagne : avenant n° 1 à la convention de participation financière à l'opération de réhabilitation de l'...Délibération 2007.11.406 : Etablissement Public Foncier : avis sur le projet de décret portant création de l'EPF de Poitou-CharentesDélibération 2007.11.405 : Participations pour la réalisation de logements locatifs publics dans le cadre de la reconstitution de l'offre ORUDélibération 2007.11.404 : Modification de la délibération n° 328 du 26 octobre 2006 relative à la participation financière au titre du Fond...Délibération 2007.11.403 : Modification de la délibération n° 330 du 26 octobre 2006 relative à la participation pour la réalisation de loge...Délibération 2007.11.402 : Participation pour la réalisation de logements locatifs publics dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale - Opérati...Délibération 2007.11.401 : Observatoire de l'Habitat : marché d'étude et animation et demande de co-financementDélibération 2007.11.400 : Contrats d'avenir : arrêt du dispositif pour 2008Délibération 2007.11.399 : Contrat Urbain de Cohésion Sociale : mission de diagnostic de prévention de la délinquance 2007Délibération 2007.11.398 : Direction des Politiques Solidaires et de l'Aménagement du Territoire : complément d'attribution de subventions et d...Délibération 2007.11.397 : Cession de terrain à la commune de FléacDélibération 2007.11.396 : Echange de parcelles ComAGA/Commune de TouvreDélibération 2007.11.395 : Tarifs 2008 : prix de l'eau potableDélibération 2007.11.394 : Ouvrages publics de l'eau potable : convention type d'occupation temporaireDélibération 2007.11.393 : Réservoir d'eau potable de Ma Campagne - travaux de réfection : procédure négociéeDélibération 2007.11.392 : Acquisition de bennes à ordures ménagères - 4 lots : appel d'offres ouvertDélibération 2007.11.391 : Réalisation d'un centre de tri des déchets ménagers : modification de la délibération n° 319 du 27 septembre 2007Délibération 2007.11.390 : UIOM de La Couronne - Mise en place d'une valorisation énergétique - modification de la délibération n° 317 du 27...Délibération 2007.11.389 : Tarifs 2008 : Exonération de l'obligation de raccordement des immeubles difficilement raccordablesDélibération 2007.11.388 : Tarifs 2008 - Travaux en régie - Prestations diverses extérieuresDélibération 2007.11.387 : Tarifs 2008 - Participation pour raccordement à l'égout (PRE) - Mesures particulièresDélibération 2007.11.386 : Tarifs 2008 - Participation aux travaux de raccordement - Immeubles existants - mesures particulièresDélibération 2007.11.385 : Tarifs 2008 - redevance assainissementDélibération 2007.11.384 : Compétence Eaux Pluviales : limite de domaine d'intervention de la ComAGADélibération 2007.11.383 : Réfections de voirie après travaux d'assainissement - commune de SAINT YRIEIX - Route des Mesniers - Avenant n° 1 Ã...Délibération 2007.11.382 : Validation du cahier des prescriptions techniques générales demandées par la ComAGA préalablement à toute procéd...Délibération 2007.11.381 : Demande de subvention du Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique et Piscicole de la Touvre pour la réalisat...Délibération 2007.11.380 : Maîtrise de l'énergie - Demande de subvention à l'Ademe et la Région pour le financement du poste de conseiller à ...Délibération 2007.11.379 : Maîtrise de l'énergie - convention "gaz simplicité" énergies communes avec GDFDélibération 2007.11.378 : Maîtrise de l'énergie - Protocole d'accord en faveur de l'efficacité énergétique avec EDFDélibération 2007.11.377 : Association RESPECT ( réseau d'échange et de soutien sur les politiques environnementales des collectivités territo...Délibération 2007.11.376 : Aide à l'immobilier : dossier de l'entreprise PUBLIFIXDélibération 2007.11.375 : Zone d'activité économique de Girac - Annulation de la délibération n°368 du 14 décembre 2006 : cession de terra...Délibération 2007.11.374 : Extension Zone Industrielle n°3 à L'ISLE D'ESPAGNAC : cession de terrain au groupe NVLDélibération 2007.11.373 : Extension Zone Industrielle n°3 à L'ISLE D'ESPAGNAC : cession de terrain à la société EXPANPHARMDélibération 2007.11.372 : Village d'entreprises Les Molines - Lot n°10 "Peinture" : avenant n°1Délibération 2007.11.371 : Village d'entreprises Les Molines - Lot n° 7 "Electricité" : avenant n°1Délibération 2007.11.370 : Village d'entreprises Les Molines - Lot n° 6 "Menuiseries intérieures" : avenant n°1Délibération 2007.11.369 : Village d'entreprises Les Molines - Lot n° 3 "Gros oeuvre" : avenant n°2Délibération 2007.11.368 : Réforme et vente d'autobusDélibération 2007.11.366 : Orientations budgétaires 2008Délibération 2007.11.365 : Exercice 2007 : décision modificative n°4Délibération 2007.11.364 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007 - 2013 du Grand Angoulême : approbation de la programmation 2007
Télécharger le document
