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Actes de « Conseil Communautaire du 23 novembre 2007 »
Sélectionnez... Délibération 2007.11.433 : Motion en faveur du TER Angoulême-Saintes Délibération 2007.11.432 : Administration du système d'information géographique - Maintenance et assistance : appel d'offres ouvert Délibération 2007.11.431 : Vente d'espaces modulaires Délibération 2007.11.430 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - "mission OPC" : avenant n° 1 Délibération 2007.11.429 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n°16 "Electricité" : avenant n°5 Délibération 2007.11.428 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n°14 "Revêtements sols souples" : ave... Délibération 2007.11.427 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n° 10 "Cloisons sèches et faux plafon... Délibération 2007.11.426 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n°9 "Menuiseries bois" : avenant n°4 Délibération 2007.11.425 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n°7 "Menuiserie aluminium" : avenant n... Délibération 2007.11.424 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n°6 "Ossature bois" : protocole d'acc... Délibération 2007.11.423 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n° 3 "VRD" : avenant n° 3 Délibération 2007.11.422 : Création de poste : directeur du service éco-conseil, environnement, espaces verts Délibération 2007.11.421 : Création du régime indemnitaire des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques Délibération 2007.11.420 : Création de poste : coordinateur du réseau documentaire et des collections Délibération 2007.11.419 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2007.11.418 : Nautilis - Tarifs 2007 - Ecole de patinage : modification de la délibération n°333 du 27 septembre 2007 Délibération 2007.11.417 : Nautilis : remboursement exceptionnel de droits d'entrée Délibération 2007.11.416 : Nautilis : Participation à l'opération "Poitou-Charentes Québec 2008" Délibération 2007.11.415 : Nautilis : tarifs 2008 Délibération 2007.11.414 : Festival International de la Bande Dessinée : désignation d'un nouveau représentant Délibération 2007.11.413 : Ecole d'arts plastiques Les Acacias : tarifs pour les inscriptions aux stages, ateliers, conférences, cours de cultur... Délibération 2007.11.412 : Direction des politiques communautaires - Ludoland 2007 : demande de subvention supplémentaire Délibération 2007.11.411 : Crèche "les Poussins" - Modification des réglements intérieur, financier et du contrat d'accueil type Délibération 2007.11.410 : Création de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées Délibération 2007.11.409 : ORU Ma Campagne : participation financière à l'opération de réhabilitation des bâtiments 22, 24, 48, 50 de l'îlo... Délibération 2007.11.408 : ORU Ma Campagne - Basseau Grande Garenne - Champ de Manoeuvre : mission d'évaluation (lancement de la mission et dem... Délibération 2007.11.407 : ORU Ma Campagne : avenant n° 1 à la convention de participation financière à l'opération de réhabilitation de l'... Délibération 2007.11.406 : Etablissement Public Foncier : avis sur le projet de décret portant création de l'EPF de Poitou-Charentes Délibération 2007.11.405 : Participations pour la réalisation de logements locatifs publics dans le cadre de la reconstitution de l'offre ORU Délibération 2007.11.404 : Modification de la délibération n° 328 du 26 octobre 2006 relative à la participation financière au titre du Fond... Délibération 2007.11.403 : Modification de la délibération n° 330 du 26 octobre 2006 relative à la participation pour la réalisation de loge... Délibération 2007.11.402 : Participation pour la réalisation de logements locatifs publics dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale - Opérati... Délibération 2007.11.401 : Observatoire de l'Habitat : marché d'étude et animation et demande de co-financement Délibération 2007.11.400 : Contrats d'avenir : arrêt du dispositif pour 2008 Délibération 2007.11.399 : Contrat Urbain de Cohésion Sociale : mission de diagnostic de prévention de la délinquance 2007 Délibération 2007.11.398 : Direction des Politiques Solidaires et de l'Aménagement du Territoire : complément d'attribution de subventions et d... Délibération 2007.11.397 : Cession de terrain à la commune de Fléac Délibération 2007.11.396 : Echange de parcelles ComAGA/Commune de Touvre Délibération 2007.11.395 : Tarifs 2008 : prix de l'eau potable Délibération 2007.11.394 : Ouvrages publics de l'eau potable : convention type d'occupation temporaire Délibération 2007.11.393 : Réservoir d'eau potable de Ma Campagne - travaux de réfection : procédure négociée Délibération 2007.11.392 : Acquisition de bennes à ordures ménagères - 4 lots : appel d'offres ouvert Délibération 2007.11.391 : Réalisation d'un centre de tri des déchets ménagers : modification de la délibération n° 319 du 27 septembre 2007 Délibération 2007.11.390 : UIOM de La Couronne - Mise en place d'une valorisation énergétique - modification de la délibération n° 317 du 27... Délibération 2007.11.389 : Tarifs 2008 : Exonération de l'obligation de raccordement des immeubles difficilement raccordables Délibération 2007.11.388 : Tarifs 2008 - Travaux en régie - Prestations diverses extérieures Délibération 2007.11.387 : Tarifs 2008 - Participation pour raccordement à l'égout (PRE) - Mesures particulières Délibération 2007.11.386 : Tarifs 2008 - Participation aux travaux de raccordement - Immeubles existants - mesures particulières Délibération 2007.11.385 : Tarifs 2008 - redevance assainissement Délibération 2007.11.384 : Compétence Eaux Pluviales : limite de domaine d'intervention de la ComAGA Délibération 2007.11.383 : Réfections de voirie après travaux d'assainissement - commune de SAINT YRIEIX - Route des Mesniers - Avenant n° 1 ... Délibération 2007.11.382 : Validation du cahier des prescriptions techniques générales demandées par la ComAGA préalablement à toute procéd... Délibération 2007.11.381 : Demande de subvention du Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique et Piscicole de la Touvre pour la réalisat... Délibération 2007.11.380 : Maîtrise de l'énergie - Demande de subvention à l'Ademe et la Région pour le financement du poste de conseiller à... Délibération 2007.11.379 : Maîtrise de l'énergie - convention "gaz simplicité" énergies communes avec GDF Délibération 2007.11.378 : Maîtrise de l'énergie - Protocole d'accord en faveur de l'efficacité énergétique avec EDF Délibération 2007.11.377 : Association RESPECT ( réseau d'échange et de soutien sur les politiques environnementales des collectivités territo... Délibération 2007.11.376 : Aide à l'immobilier : dossier de l'entreprise PUBLIFIX Délibération 2007.11.375 : Zone d'activité économique de Girac - Annulation de la délibération n°368 du 14 décembre 2006 : cession de terra... Délibération 2007.11.374 : Extension Zone Industrielle n°3 à L'ISLE D'ESPAGNAC : cession de terrain au groupe NVL Délibération 2007.11.373 : Extension Zone Industrielle n°3 à L'ISLE D'ESPAGNAC : cession de terrain à la société EXPANPHARM Délibération 2007.11.372 : Village d'entreprises Les Molines - Lot n°10 "Peinture" : avenant n°1 Délibération 2007.11.371 : Village d'entreprises Les Molines - Lot n° 7 "Electricité" : avenant n°1 Délibération 2007.11.370 : Village d'entreprises Les Molines - Lot n° 6 "Menuiseries intérieures" : avenant n°1 Délibération 2007.11.369 : Village d'entreprises Les Molines - Lot n° 3 "Gros oeuvre" : avenant n°2 Délibération 2007.11.368 : Réforme et vente d'autobus Délibération 2007.11.366 : Orientations budgétaires 2008 Délibération 2007.11.365 : Exercice 2007 : décision modificative n°4 Délibération 2007.11.364 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007 - 2013 du Grand Angoulême : approbation de la programmation 2007
