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Actes de « Conseil communautaire du 28 février 2008 »
Sélectionnez... Délibération 2008.02.060 : Nautilis - Fourniture et installation du système monétique : avenant n°6 Délibération 2008.02.059 : Station d'épuration à Fléac : choix du maître d'oeuvre pour la construction des ouvrages et collecteurs de transfe... Délibération 2008.02.058 : Mise en place dun système dexploitation pour le service déchets ménagers Délibération 2008.02.057 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n° 3 "VRD" : protocole d'accord avec l... Délibération 2008.02.056 : Acquisition de véhicules légers, utilitaires et utilitaires grand volume pour l'année 2008 : appel d'offres ouvert Délibération 2008.02.055 : Vente d'un espace modulaire Délibération 2008.02.054 : Convention d'échange de fichiers numériques concernant les documents d'urbanisme plan d'occupation des sols/plan loc... Délibération 2008.02.053 : Modification du règlement intérieur des astreintes et des permanences Délibération 2008.02.052 : Autorisation de recrutement d'un agent non-titulaire Délibération 2008.02.051 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2008.02.050 : Nautilis : adhésion au dispositif Pass 16 du Conseil Général Délibération 2008.02.049 : Distributeur automatique d'accessoires nautiques : convention d'occupation du domaine public avec la société TOP SEC... Délibération 2008.02.048 : Nautilis : Attribution d'entrées gratuites : compte-rendu 2007 et fixation du nombre pour 2008 Délibération 2008.02.047 : Parc des Expositions et des Manifestations - Signalisation directionnelle sur voies de circulation : avenant n°1 Délibération 2008.02.046 : Salle de spectacles LA NEF - Marché de maîtrise d'oeuvre : application des pénalités de retard à la société BECT Délibération 2008.02.045 : Conservatoire Gabriel FAURE : tarifs 2008/2009 Délibération 2008.02.044 : Ecole d'arts plastiques Les Acacias : tarifs 2008/2009 Délibération 2008.02.043 : Direction des politiques communautaires : complément d'attribution de subventions et de participations aux associati... Délibération 2008.02.042 : Conventions avec le Conseil Général et l'ANPE pour la mise en oeuvre du volet emploi du revenu de solidarité active... Délibération 2008.02.041 : ORU Basseau Grande Garenne : participation à la réalisation d'un relevé de géomètre sous maîtrise d'ouvrage Vill... Délibération 2008.02.040 : ORU Champ de Manoeuvre : participation à la réalisation d'un relevé de géomètre sous maîtrise d'ouvrage Ville de... Délibération 2008.02.039 : ORU Basseau Grande Garenne : participation financière à l'opération de réhabilitation du bâtiment C de la réside... Délibération 2008.02.038 : ORU Basseau Grande Garenne : participation financière à l'opération de réhabilitation des bâtiments de la réside... Délibération 2008.02.037 : ORU Ma Campagne : Participation financière à l'opération de réhabilitation des bâtiments 6, 8, 30, 36, 38 sous ma... Délibération 2008.02.036 : Participation à Logélia Charente pour la réalisation d'un logement PLAI dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale ... Délibération 2008.02.035 : Participation pour la réalisation de 40 logements PLUS dans le cadre de la reconstitution de l'offre ORU - Opération... Délibération 2008.02.034 : Participation pour la réalisation de 17 logements PLUS dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale - Opération Rési... Délibération 2008.02.033 : Convention relative aux conditions d'attributions des subventions liées au Programme d'Intérêt Général : avenant ... Délibération 2008.02.032 : Avis de la ComAGA sur le projet de modification n°6 du plan d'occupation des sols (POS) de la commune de L'Isle d'Esp... Délibération 2008.02.031 : Avis de la ComAGA sur le projet de modification n° 3 du plan d'occupation des sols (POS) de la commune de Fléac Délibération 2008.02.030 : Habitat vertical - Mise en place des conteneurs enterrés : Fourniture des préformes bétons et des colonnes aux dema... Délibération 2008.02.029 : Habitat vertical - modification des délibérations n° 239 du 28 juin 2007 relative à la répartition des financemen... Délibération 2008.02.028 : Convention avec l'éco-organisme Eco Folio Délibération 2008.02.027 : Acquisition d'un chargeur télescopique et d'une mini chargeuse pour le service déchets végétaux : appel d'offres o... Délibération 2008.02.026 : Exploitation de l'usine d'incinération des ordures ménagères de La Couronne : annulation de la délibération n° 4... Délibération 2008.02.025 : Production et distribution de l'eau industrielle : tarifs 2008 Délibération 2008.02.024 : Défense incendie - Offre de concours - Commune de Saint-Michel Délibération 2008.02.023 : Défense incendie - Offre de concours - Commune de Ruelle s/ Touvre Délibération 2008.02.022 : Création d'un bassin d'eaux pluviales - Commune de Saint-Yrieix sur Charente - Chez Dary : acquisition d'une parcelle... Délibération 2008.02.021 : Convention de déversement des rejets non domestiques au réseau public d'assainissement - centre hospitalier spécial... Délibération 2008.02.020 : Marché "Réparations et travaux divers d'assainissement" : appel d'offres ouvert Délibération 2008.02.019 : Station d'épuration à FLEAC - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n°2 : forfait de rémunération du groupement... Délibération 2008.02.018 : Station d'épuration à Fléac - Validation du projet des travaux Délibération 2008.02.017 : Convention de partenariat tripartite avec l'association Charente Nature et l'Inspection Académique de la Charente pou... Délibération 2008.02.016 : Plan Climat - Projet de covoiturage proposé par la région Délibération 2008.02.015 : Plan Climat : approbation des objectifs 2008. Délibération 2008.02.014 : Camping Communautaire : délégation de service public - Choix du délégataire et approbation du contrat Délibération 2008.02.013 : Parcours Lumières : convention avec la Ville d'ANGOULEME pour les travaux, la mission de contrôle technique et de co... Délibération 2008.02.012 : Parcours Lumières : convention avec la ville d'Angoulême sur la répartition des charges de fonctionnement Délibération 2008.02.011 : Parc d'activités EURATLANTIC (Tranche 2) - Commune de SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE : cession de terrain à l'entreprise ... Délibération 2008.02.010 : Parc d'activités EURATLANTIC (tranche 2) - Commune de SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE : cession de terrain à l'entreprise ... Délibération 2008.02.009 : Extension de la ZI n°3 à L'ISLE D'ESPAGNAC : cession de terrain à la société BSI Délibération 2008.02.008 : Studio d'Aredi à SAINT-YRIEIX : demandes de subvention - Approbation du plan de financement Délibération 2008.02.007 : Parcours Lumières : demandes de subvention - Approbation du plan de financement Délibération 2008.02.006 : Dispositif CORDEE TPE - CRDD 2007-2013 : demande de versement au titre de la tranche n°1 Délibération 2008.02.005 : Réseau électronique de télécommunication à haut-débit - Subvention d'équipement informatique espace public num... Délibération 2008.02.004 : Village d'entreprises Les Molines - Lot n° 2B "espaces verts" : avenant n°2 Délibération 2008.02.003 : Village d'entreprises Les Molines - Lot n°2A " VRD - Eclairage public " : avenant n°4 Délibération 2008.02.002 : Parc d'activités Euratlantic tranche 2 - Travaux d'aménagement - Lot n°4 "Mobilier urbain, clôtures" : avenant n°1 Délibération 2008.02.001 : Parc d'activités Euratlantic Tranche 2 - Travaux d'aménagement - Lot n°1 "Terrassement, assainissement, voirie, ré...
