Délibération 2008.04.069 : Délégations de service public : fixation des conditions de dépôt des listes en vue de l’élection des commissions spécifiques Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 5 avril 2008 »Sélectionnez...Délibération 2008.04.070 : Indemnités de fonctionDélibération 2008.04.069 : Délégations de service public : fixation des conditions de dépôt des listes en vue de l'élection des commissions ...Délibération 2008.04.068 : Désignation des délégués communautaires à la société d'économie mixte "Territoires Charente"Délibération 2008.04.067 : Désignation des délégués communautaires à la société locale d'exploitation du câble du Grand Angoulême - Cana...Délibération 2008.04.066 : Désignation des délégués communautaires à la société d'économie mixte pour l'eau et l'environnement d'AngoulêmeDélibération 2008.04.065 : Désignation des délégués communautaires à la société anonyme d'économie mixte des transports du Grand AngoulêmeDélibération 2008.04.064 : Désignation des délégués communautaires à la société d'économie mixte d'agglomération du parc des expositionsDélibération 2008.04.063 : Election des vice-présidents et des autres membres du bureauDélibération 2008.04.062 : Détermination du nombre de vice-présidents et du nombre des autres membres du bureauDélibération 2008.04.061 : Election du président
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