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Actes de « Conseil communautaire du 10 juillet 2008 »
Sélectionnez...Délibération 2008.07.156 : Fonds Social Européen : attribution des subventions dans le cadre du PLIEDélibération 2008.07.155 : Direction des politiques solidaires : complément d'attribution de subvention et de participations aux associations 2008Délibération 2008.07.154 : Plan Local de l'Habitat (PLH) - production de logements publics - règles de participation financière de la ComAGA : ...Délibération 2008.07.153 : Acquisition d'un ensemble immobilier situé 279 rue de Périgueux à AngoulêmeDélibération 2008.07.152 : Aménagement de la liaison cyclable communautaire : cession de parcelles à la commune de L'Isle d'EspagnacDélibération 2008.07.151 : Emplacement réservé " V30 " - route de Bordeaux - cession de parcelles à la ville d'AngoulêmeDélibération 2008.07.150 : Gare LGV : participation à l’étude de pôle intermodal menée par la SNCF et à l’étude sur la traversée des voi...Délibération 2008.07.149 : Gare LGV : modalités de concertation préalable à la création de la ZACDélibération 2008.07.148 : Constitution d'un groupe de travail sur la politique des transports urbainsDélibération 2008.07.146 : Participations pour la réalisation de logements locatifs publics dans le cadre de la reconstitution de l'offre ORU - ...Délibération 2008.07.145 : Réduction du titre de recette n°131Délibération 2008.07.144 : Autorisation de recrutement d'agents non-titulairesDélibération 2008.07.143 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2008.07.142 : Réseau de lecture publique - FILEAS : approbation d'une convention type de mise en oeuvre pour les futures intégrati...Délibération 2008.07.141 : Nautilis - Aquagym : modification des tarifs 2008Délibération 2008.07.140 : Centre équestre de "La Tourette" : tarifs 2008/2009Délibération 2008.07.139 : Direction des politiques communautaires : modification de la délibération n°489 du 20 décembre 2007 et complément...Délibération 2008.07.138 : Salle de spectacles "La Nef" : tarifs 2008/2009Délibération 2008.07.137 : Désignation des délégués communautaires au syndicat mixte des aéroports charentais: modification de la délibéra...Délibération 2008.07.136 : Direction du développement économique : complément d'attribution de subventions et participations aux associations ...Délibération 2008.07.135 : Aide à l'immobilier d'entreprise : Métallerie de l'AngoumoisDélibération 2008.07.134 : Extension ZI N° 3 à L'ISLE D'ESPAGNAC : Cession de parcelle à la Société Bâtiments Construction Rénovation (BCR)Délibération 2008.07.133 : ZI de NERSAC : cession de parcelle au Conseil Général de la CharenteDélibération 2008.07.132 : ZAC Les Seguins - Les Ribéreaux à RUELLE SUR TOUVRE : Cession de terrains et bâtiments à la SAEML Territoires Char...Délibération 2008.07.131 : ZAC Les Seguins - Les Ribéreaux à RUELLE SUR TOUVRE : Cession de parcelles à la SAEML Territoires CharenteDélibération 2008.07.130 : Contrat Projet Etat Région (CPER 2007 - 2013) : Convention financière relative au service régional à haut débit (...Délibération 2008.07.129 : ZI n° 3 à GOND-PONTOUVRE - Impasse de la Valenceaude : échange de terrains avec la société TechnivalDélibération 2008.07.128 : Site du Grand Girac - Pépinière d'entreprises : modification du réglement intérieurDélibération 2008.07.127 : Association des Entreprises de Défense et d'Aéronautique 16 : adhésionDélibération 2008.07.126 : Subvention d'Equipement Informatique Espace Public Numérique avec la MJC Serge GAINSBOURG à FLEACDélibération 2008.07.125 : Subvention d'équipement informatique espace public numérique avec la ville et le FLEP de SOYAUXDélibération 2008.07.124 : Contrat Local Initiatives Climat : désignation des délégués communautaires au comité de pilotageDélibération 2008.07.123 : Indemnité de conseil à Madame le trésorier municipal - comptable de la communauté d'agglomération du grand angoul...Délibération 2008.07.122 : Budget supplémentaire 2008Délibération 2008.07.121 : Adoption du règlement intérieur communautaireDélibération 2008.07.120 : Médiathèque d'agglomération : choix du site