Délibération 2008.09.61.B : Baux commerciaux avec la Société ECET (commune de FLEAC) – Transfert d’actifs à la société SAS VIBRO METER France Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau Communautaire du 16 septembre 2008 »Sélectionnez...Délibération 2008.09.76.B : PLIE : base de données informatiques ABC PLIE - Demande de subvention auprès du Fonds Social Européen 2008 - 2010Délibération 2008.09.75.B : PLIE : mise en oeuvre de marchés de prestations de services - demande de subvention auprès du Fonds Social EuropéenDélibération 2008.09.74.B : Corsaire rue Verrazano à Angoulême : résiliation du bail commercial avec l'association ChantitexDélibération 2008.09.73.B : Acquisition d'autobus standards 3 portes - programme 2009 : appel d'offres ouvertDélibération 2008.09.72.B : Salle de spectacles la Nef - marchè de maitrise d'oeuvre : pénalités de retard à la socièté BECTDélibération 2008.09.71.B : Nautilis - Prestations de nettoyage des locaux : annulation du titre de recetteDélibération 2008.09.70.B : Conservatoire G. FAURE : convention pour l'utilisation des locaux du Théâtre de Poche MarengoDélibération 2008.09.69.B : Conservatoire G. FAURE : contrat de location avec la SCI SABLIER HEBERGEMENTDélibération 2008.09.68.B : Marché de reprographie des documents communautaires : appel d'offres ouvertDélibération 2008.09.67.B : ZI n° 3 à Gond Pontouvre - Bâtiment Page-jaunes marketing services - lot n° 6 "revêtements de sols souples, faï...Délibération 2008.09.66.B : ZI n°3 à Gond Pontouvre - Bâtiment Pages jaunes marketing services - Lot n°4 "électricité courants forts, coura...Délibération 2008.09.65.B : Parc Euratlantic tranche 2 - marché de fouilles archéologiques préventives: avenant n° 1Délibération 2008.09.64.B : Camping communautaire - lot n° 11 "plomberie - sanitaires": avenant n° 1Délibération 2008.09.63.B : Camping communautaire - lot n° 2 "terrassements - gros oeuvre": avenant n° 1Délibération 2008.09.62.B : Camping communautaire - lot n° 1 " VRD" : avenant n° 1Délibération 2008.09.61.B : Baux commerciaux avec la Société ECET (commune de FLEAC) - Transfert d'actifs à la société SAS VIBRO METER FranceDélibération 2008.09.60.B : Studio d'AREDI à SAINT-YRIEIX : signature d'une convention d'occupation prècaire avec la société TRIBAL TOUCHDélibération 2008.09.59.B : Bâtiment n° 1 du Village d'entreprises Les Molines à ANGOULEME - Résiliation du bail commercial avec la Société...Délibération 2008.09.58.B : Bâtiment n° 8 du Village d'Entreprises Les Molines à ANGOULEME - Résiliation du bail commercial avec l'entrepris...Délibération 2008.09.57.B : Contrat Local Initiatives Climat : opèrations de sensibilisation et de communication : demande de subvention auprès...Délibération 2008.09.56.B : Réalisation de diagnostics énergétiques sur 2 bâtiments du patrimoine industriel communautaire : demande de subve...Délibération 2008.09.55.B : Transport et la valorisation ou élimination des graisses issues des stations d'épuration communautaires et des boue...Délibération 2008.09.54.B : Travaux à bons de commande - Bâtiments - Voirie réseaux divers : modification de la délibération n° 33B du 03 j...Délibération 2008.09.53.B : Acquisition de caissons bennes pour les déchèteries - modification de la délibération n° 08B du 22 mai 2008
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