Délibération 2008.09.168 : Règlement de collecte : modification des articles 7 et 16 relatifs à la dotation de sacs jaunes aux résidences collectives et à la redevance spéciale pour l’élimination des déchets Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 25 septembre 2008 »Sélectionnez...Délibération 2008.09.202 : Direction des politiques solidaires : complément d'attribution de subvention et de participation aux associations 2008Délibération 2008.09.201 : Charte de promotion de l'insertion et de l'emploi : avenant n° 1Délibération 2008.09.200 : Adhésion au centre de ressources interregional de la politique de la ville "villes au carré"Délibération 2008.09.199 : Participation à l'OPAC de l'Angoumois pour la réalisation de 2 logements PLAI et 2 PLUS dans le cadre du plan de coh...Délibération 2008.09.198 : Participation à l'OPAC de l'Angoumois pour la réalisation du projet maison-relais sur la commune d'Angoulême - 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